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La commune de Fontenelles dispose d'une Carte Communale approuvée.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Fontenelles

Code postal : 25210
Code INSEE : 25248
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Les Fontenelles

13, rue Principale
25210 Les Fontenelles
+33 3 81 43 70 32
Contacter la mairie

Géomètres à Fontenelles

EURL Christophe BOISSENOT
25120 MAICHE
Cabinet BETTINELLI-GRAPPE Marie-Claire
25500 MORTEAU

Les derniers Permis de Construire à Fontenelles Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
A239 A240 A248 Permis de construire 2024 Particuliers 0 m² 2 RUE des Charniers
AB158 Permis de construire 2023 Particuliers 157 m² 1 RUE du Couvent
AA112 AA111 Permis de construire 2023 Particuliers 12 m² 7 RUE Sainte-Anne
AE65 Permis de construire 2021 Particuliers 89 m² RUE des fruitieres
AB136 Permis de construire 2020 Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 0 m² 46 Rue principale
AA98 Permis de construire 2020 Particuliers 0 m²
B729 B118 B117 Déclaration préalable de travaux 2018 Particuliers 0 m² Le Grouvot
AB136 Permis de construire 2018 Particuliers 45 m² 46 RUE Principale
AB100p AB100 AB99 Permis de construire 2015 LA CAMPAGNE 71 m²
B625 Permis de construire 2014 Particuliers 215 m² SOUS LE VILLAGE

Consultez le cadastre de Fontenelles grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Fontenelles vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Fontenelles et ses alentours. Le relevé cadastral de Fontenelles vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Fontenelles vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Fontenelles ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fontenelles

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fontenelles, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Fontenelles à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Fontenelles au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Fontenelles. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Fontenelles dans tous les formats désirés.

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