France Cadastre
A propos de Bonnétage
Code postal : 25210Code INSEE : 25074
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs
Géomètres à Bonnétage
EURL Christophe BOISSENOT25120 MAICHE
Cabinet BETTINELLI-GRAPPE Marie-Claire
25500 MORTEAU
Les derniers Permis de Construire à Bonnétage Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| AD7 AD8 AD9 | Permis de construire | 2024 | DOUBS IMMOBILIER | 0 m² | 15 RTE de Pontarlier |
| AD57 AD131 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 42 m² | 6 RUE de Fresne |
| AD157 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 103 m² | 10 RUE du grand communal |
| AB1 AB2 | Permis de construire | 2023 | HABITAT 25 | 0 m² | |
| AK9 AK8 AK44 | Permis de construire | 2024 | TRIPONNEY | 210 m² | 9 RTE route de Cerneux-Monnot. |
| AE196 | Déclaration préalable de travaux | 2023 | MEDICAL 92 | 0 m² | 23 RUE du Grand Communal |
| AA30 AA28 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 40 m² | 2 CHEM DE LA CROIX DES CARMES |
| AE95 | Permis de construire | 2022 | Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) | 0 m² | 5 RTE de Besancon |
| AE114 AE115 AE197 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 162 m² | 21 RUE du Grand Communal Le Grand Communal |
| AE171 | Permis de construire | 2022 | E.T. MOUGIN | 156 m² | CHEM de la Cornaye |
Consultez le cadastre de Bonnétage grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Bonnétage vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bonnétage et ses alentours. Le relevé cadastral de Bonnétage vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bonnétage vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bonnétage ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bonnétage
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bonnétage, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bonnétage à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Bonnétage au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bonnétage. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bonnétage dans tous les formats désirés.
Qu'est-ce que le domaine public ?
Les produits du domaine public sont ceux concernés :
Pour une utilisation directe par le public : places, routes, etc. ,Sois des services publics... 
Comment résoudre le problème de voisinage anormal en copropriété ?
Vous êtes copropriétaire de l'immeuble et êtes souvent harcelé par vos voisins. Comment régler les différends et... 
Lors de la vente d'immeubles avec un assainissement non-collectifs.
Dans le cadre du diagnostic technique, il est obligatoire pour la réglementation de fournir une attestation de contrôle... 
Le traitement des eaux usées : l'assainissement non collectif et collectif
Près de 20 % de la population ne sont raccordées au réseau public d'assainissement et doivent être équipée...