France Cadastre
A propos de Le Russey
Code postal : 25210Code INSEE : 25512
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs
Géomètres à Le Russey
EURL Christophe BOISSENOT25120 MAICHE
Cabinet BETTINELLI-GRAPPE Marie-Claire
25500 MORTEAU
Les derniers Permis de Construire à Le Russey Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| AB121 | Permis de construire | 2024 | DOUBS IMMOBILIER | 0 m² | 40 AV de Lattre de Tassigny |
| AA217 AA209 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 149 m² | 36 RUE de la Paturotte La Paturotte 2 |
| AP193 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 1 m² | 15 RUE Leclerc |
| AA224 AA214 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 134 m² | 28 RUE de la Paturotte |
| B113 B114 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 0 m² | Les Allemands |
| AA222 AA213 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 110 m² | RTE de la Paturotte La Paturotte |
| AM51 | Permis de construire | 2023 | HIBEMA | 85 m² | 5 RUE des Ecoles |
| AP348 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 130 m² | 18 LOT les Petits Guillaumots |
| AP341 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 138 m² | LOT Les Petits Guillaumots lot |
| AP336 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 170 m² | 12 RUE Charles de Gaulle Les Petits Guillaumots lot n 6 |
Consultez le cadastre de Le Russey grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Le Russey vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Le Russey et ses alentours. Le relevé cadastral de Le Russey vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Le Russey vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Le Russey ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Le Russey
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Le Russey, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Le Russey à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Le Russey au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Le Russey. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Le Russey dans tous les formats désirés.
Qu'est-ce que le domaine public ?
Les produits du domaine public sont ceux concernés :
Pour une utilisation directe par le public : places, routes, etc. ,Sois des services publics... 
Comment résoudre le problème de voisinage anormal en copropriété ?
Vous êtes copropriétaire de l'immeuble et êtes souvent harcelé par vos voisins. Comment régler les différends et... 
Lors de la vente d'immeubles avec un assainissement non-collectifs.
Dans le cadre du diagnostic technique, il est obligatoire pour la réglementation de fournir une attestation de contrôle... 
Le traitement des eaux usées : l'assainissement non collectif et collectif
Près de 20 % de la population ne sont raccordées au réseau public d'assainissement et doivent être équipée...