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Permis de construire de la ville de Le Russey

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AB35p	Permis de construire	2013-03-2626/03/2013	Particuliers	158 m²	Lotissement Le becue - n Au village Le Russey 25210	Plus de détails
AB35p	Permis de construire	2013-03-2626/03/2013	Particuliers	123 m²	Lotissement Le becue n Le Russey 25210	Plus de détails
AB35p	Permis de construire	2013-03-2626/03/2013	Particuliers	104 m²	Lotissement Le becue n 7 Au village Le Russey 25210	Plus de détails
AB35	Permis de construire	2013-02-0606/02/2013	Particuliers	91 m²	Le Russey 25210	Plus de détails
AB13	Permis de construire	2013-03-2626/03/2013	Particuliers	91 m²	Lotissement Le becue n 1 Au village Le Russey 25210	Plus de détails
AL14	Permis de construire	2013-06-1717/06/2013	Particuliers	140 m²	Lotissement La scierie lot Le petit communal Le Russey 25210	Plus de détails
AL24	Permis de construire	2013-07-1515/07/2013	LA ROMANEE SCI ou autres supports de programmes de construction	338 m²	AV de Lattre de Tassigny Lot.La scierie lot 18 19 20 Le Russey 25210	Plus de détails
AL26p	Permis de construire	2013-06-1717/06/2013	Particuliers	118 m²	Lotissement La scierie lot Le Russey 25210	Plus de détails
AL24p	Permis de construire	2013-06-1717/06/2013	Particuliers	117 m²	Lot la scierie n 4 Le Russey 25210	Plus de détails
AL1	Permis de construire	2013-06-1717/06/2013	Particuliers	121 m²	Lotissement La scierie lot Le Russey 25210	Plus de détails
UC26	Permis de construire	2013-03-2828/03/2013	LA ROMANEE SCI ou autres supports de programmes de construction	292 m²	AV Delattre de Tassigny Lotissement La scierie lot 26 Le Russey 25210	Plus de détails
AP275	Permis de construire	2013-06-2121/06/2013	Particuliers	164 m²	RUE des Fuottes Le Grand communal Le Russey 25210	Plus de détails
	Permis de construire	2013-07-1212/07/2013	Particuliers	98 m²	RTE de Morteau Le petit Communal Le Russey 25210	Plus de détails
AL10	Permis de construire	2013-09-1111/09/2013	Particuliers	156 m²	AV de Lattre de Tassigny Lot. la scierie n 10 Le Russey 25210	Plus de détails
AB35p	Permis de construire	2013-09-0202/09/2013	Particuliers	122 m²	lot Le becue lot n 3 Au village Le Russey 25210	Plus de détails
AB1	Permis de construire	2013-09-0202/09/2013	Particuliers	167 m²	lot Le becue lot n 12 Le Russey 25210	Plus de détails
AB1	Permis de construire	2013-09-0202/09/2013	Particuliers	128 m²	Lot. le becue lot n 6 Le Russey 25210	Plus de détails
AB149	Permis de construire	2013-09-0202/09/2013	Particuliers	137 m²	LOT Le Becue Au Village Le Russey 25210	Plus de détails
AD93p	Permis de construire	2013-10-3030/10/2013	ORIV SCI ou autres supports de programmes de construction	87 m²	zone commerciale Les Rond Le Russey 25210	Plus de détails
AL26	Permis de construire	2013-10-2828/10/2013	Particuliers	107 m²	Le p tit communal Lot. la scierie n 24 Le Russey 25210	Plus de détails
AL24	Permis de construire	2013-10-2525/10/2013	LA ROMANEE SCI ou autres supports de programmes de construction	140 m²	AV de Lattre de Tassigny Lot la scierie 18 -19-20 Le Russey 25210	Plus de détails
AR62	Permis de construire	2013-10-2525/10/2013	Particuliers	168 m²	RUE des fuottes Le Russey 25210	Plus de détails
AL120	Permis de construire	2013-11-0808/11/2013	Particuliers	110 m²	Lotissement la scierie n Le petit communal Le Russey 25210	Plus de détails
AB155	Permis de construire	2014-01-1313/01/2014	Particuliers	174 m²	Lotissement le Becue n 8 Le Russey 25210	Plus de détails
AL146 AL100	Permis de construire	2013-12-1717/12/2013	Particuliers	112 m²	Lotissement la scierie n Le Russey 25210	Plus de détails
	Permis de construire	2013-12-1717/12/2013	Particuliers	121 m²	Lotissement la scierie n Le Russey 25210	Plus de détails
AE55 AE56	Permis de construire	2014-05-0505/05/2014	Particuliers	169 m²	RUE des butiques Le Russey 25210	Plus de détails
AB161	Permis de construire	2014-04-1111/04/2014	Particuliers	101 m²	lot. Le becue lot 14 Le Russey 25210	Plus de détails
AO189	Permis de construire	2014-04-0505/04/2014	Particuliers	97 m²	RUE des perce neige Le Russey 25210	Plus de détails
AO189	Permis de construire	2014-04-0303/04/2014	Particuliers	98 m²	RUE des perce neige Le Russey 25210	Plus de détails
AL109	Permis de construire	2014-05-0808/05/2014	Particuliers	110 m²	LOTISSEMENT LA SCIERIE - L Le Russey 25210	Plus de détails
AL106	Permis de construire	2014-06-1212/06/2014	Particuliers	141 m²	Lot. la scierie n 15 Le Russey 25210	Plus de détails
AB83 AB84 AB88	Permis de construire	2014-12-0101/12/2014	C.D. INVEST	76 m²	28 AVENUE DE LATTRE DE TASSIG Le Russey 25210	Plus de détails
AM145	Permis de construire	2014-07-2525/07/2014	Particuliers	150 m²	AUX FOURNOTS Le Russey 25210	Plus de détails
B100 B99	Permis de construire	2014-06-2828/06/2014	Particuliers	117 m²	LES ALLEMANDS Le Russey 25210	Plus de détails
AC101	Permis de construire	2014-07-2828/07/2014	Particuliers	102 m²	LOT RUE BERTHA GUYOT N 8 Le Russey 25210	Plus de détails
AC82	Permis de construire	2014-10-2323/10/2014	Particuliers	126 m²	RUE BERTHA GUYOT Le Russey 25210	Plus de détails
AC83	Permis de construire	2014-10-2323/10/2014	Particuliers	73 m²	RUE BERTHA GUYOT Le Russey 25210	Plus de détails
AL118	Permis de construire	2014-09-1515/09/2014	Particuliers	127 m²	LE PETIT COMMUNAL Le Russey 25210	Plus de détails
AC88	Permis de construire	2014-10-2323/10/2014	Particuliers	93 m²	RUE BERTHA GUYOT Le Russey 25210	Plus de détails
AC102	Permis de construire	2014-10-2323/10/2014	Particuliers	93 m²	9 LOT RUE BERTHA GUYOT Le Russey 25210	Plus de détails
AO189	Permis de construire	2014-10-2727/10/2014	Particuliers	98 m²	RUE DES PERCE NEIGE Le Russey 25210	Plus de détails
AC86	Permis de construire	2014-12-0404/12/2014	Particuliers	115 m²	Lot. rue Bertha Guyot n 4 Le Russey 25210	Plus de détails
AB161p	Permis de construire	2014-11-0909/11/2014	Particuliers	108 m²	LOTISSEMENT LE BECUE N 16 Le Russey 25210	Plus de détails
AB161p	Permis de construire	2014-11-1515/11/2014	Particuliers	108 m²	LOTIS LE BECUE n 17 Le Russey 25210	Plus de détails
AC101	Permis de construire	2014-10-2323/10/2014	Particuliers	102 m²	LOT. RUE BERTHA GUYOT n 8 Le Russey 25210	Plus de détails
AL115 AL141	Permis de construire	2014-12-0606/12/2014	Particuliers	127 m²	LOT LA SCIERIE n 6 Le Russey 25210	Plus de détails
AC87	Permis de construire	2015-01-2121/01/2015	Particuliers	114 m²	LOT. RUE BERTHA GUYOT n 5 Le Russey 25210	Plus de détails
AL140 AL114	Permis de construire	2015-03-0303/03/2015	Particuliers	118 m²	LE PETIT COMMUNAL LOT LA SCIERIE n 5 Le Russey 25210	Plus de détails
C3	Permis de construire	2015-01-3131/01/2015	Particuliers	127 m²	LOTIS.LA BARBECHE N 4 Le Russey 25210	Plus de détails
AL143 AL122 AL95	Permis de construire	2015-02-1313/02/2015	Particuliers	107 m²	lotis.LA SCIERIE N 8 Le Russey 25210	Plus de détails
AC103	Permis de construire	2015-02-1313/02/2015	Particuliers	97 m²	LOT RUE BERTHA GUYOT n 10 Le Russey 25210	Plus de détails
C163	Permis de construire	2015-02-1717/02/2015	Particuliers	106 m²	LOT.LA BARBECHE N 9 Le Russey 25210	Plus de détails
AB100 AB99	Permis de construire	2015-03-2222/03/2015	Particuliers	73 m²	1 IMP DU FOURNIL Le Russey 25210	Plus de détails
C163	Permis de construire	2015-02-1313/02/2015	Particuliers	149 m²	11 12 LA BARBECHE Le Russey 25210	Plus de détails
B564 B568 B567	Permis de construire	2015-06-1515/06/2015	Particuliers	0 m²	LES COUFFOTS Le Russey 25210	Plus de détails
C956	Permis de construire	2015-03-0303/03/2015	Particuliers	112 m²	LA BARBECHE Le Russey 25210	Plus de détails
AP956	Permis de construire	2015-04-2020/04/2015	CARRE EST Promoteurs (SAI)	698 m²	RUE DE LA NOIROTTE Le Russey 25210	Plus de détails
C956p	Permis de construire	2015-04-1313/04/2015	Particuliers	92 m²	LOT.LA BARBECHE 8b Le Russey 25210	Plus de détails
AL21	Permis de construire	2015-04-2424/04/2015	Particuliers	106 m²	LOT.LA SCIERIE N 21 Le Russey 25210	Plus de détails
C956p	Permis de construire	2015-04-1313/04/2015	Particuliers	93 m²	LOTIS.LA BARBECHE N 8a Le Russey 25210	Plus de détails
C956	Permis de construire	2015-05-1313/05/2015	Particuliers	145 m²	LOT.LA BARBECHE N 10 Le Russey 25210	Plus de détails
AL157	Permis de construire	2015-06-0909/06/2015	Particuliers	137 m²	LOT LA SCIERIE lot 17 Le Russey 25210	Plus de détails
E60 E546	Permis de construire	2015-06-0404/06/2015	Particuliers	0 m²	25 AV DE LATTRE DE TASSIGNY Le Russey 25210	Plus de détails
AL967	Permis de construire	2015-07-1515/07/2015	Particuliers	132 m²	LOT LA BARBECHE Le Russey 25210	Plus de détails
C938	Permis de construire	2015-07-2424/07/2015	Particuliers	125 m²	LOT LA BARBECHE Le Russey 25210	Plus de détails
AL158	Permis de construire	2015-07-2929/07/2015	Particuliers	95 m²	LOT LA SCIERIE Le Russey 25210	Plus de détails
AB132	Permis de construire	2015-10-2222/10/2015	Particuliers	34 m²	4 RUE DU DOCTEUR LARUE Le Russey 25210	Plus de détails
AC84	Permis de construire	2015-09-0707/09/2015	Particuliers	92 m²	LOT Bertha Guyot Le Russey 25210	Plus de détails
AE77	Permis de construire	2015-09-2323/09/2015	Particuliers	190 m²	21 RUE des Butiques Le Russey 25210	Plus de détails
AD113	Permis de construire	2015-10-1919/10/2015	SCI 3V SCI ou autres supports de programmes de construction	80 m²	zone commerciale des ronde Le Russey 25210	Plus de détails
C973	Permis de construire	2015-10-1212/10/2015	Particuliers	169 m²	loti barbeche lot 7 Le Russey 25210	Plus de détails
AL51	Permis de construire	2016-03-2020/03/2016	Particuliers	163 m²	LOTISSEMENT LE BARBECHE Le Russey 25210	Plus de détails
AL156	Permis de construire	2016-02-2424/02/2016	GD PROMOTION Promoteurs (SAI)	83 m²	lotissement la scierie Le Russey 25210	Plus de détails
C972	Permis de construire	2016-02-2727/02/2016	Particuliers	168 m²	LOTISSEMENT LE BARBECHE LOT 6 Le Russey 25210	Plus de détails
AO193	Permis de construire	2016-03-0303/03/2016	Particuliers	131 m²	RUE DES ROSIERS Le Russey 25210	Plus de détails
AL116 AL142	Permis de construire	2016-03-1717/03/2016	Particuliers	145 m²	LD Le petit communal Le Russey 25210	Plus de détails
AB109	Permis de construire	2016-06-0101/06/2016	Particuliers	30 m²	10 RUE DR LARUE Le Russey 25210	Plus de détails
AB101	Permis de construire	2016-06-0404/06/2016	Particuliers	149 m²	IMP du fournil AU VILLAGE Le Russey 25210	Plus de détails
AL165 AL170 AL163	Permis de construire	2016-05-2121/05/2016	Y.H SCI ou autres supports de programmes de construction	441 m²	lotissement la scierie Le Russey 25210	Plus de détails
AP51	Permis de construire	2016-06-1818/06/2016	Particuliers	91 m²	RUE des Oudots Le Russey 25210	Plus de détails
	Permis de construire	2016-06-1717/06/2016	Particuliers	156 m²	LOTISS LA BARBECHE 2 LOT 3 Le Russey 25210	Plus de détails
AS13	Permis de construire	2016-07-2828/07/2016	Particuliers	69 m²	RUE des Grands Guillaumots Le Russey 25210	Plus de détails
AL175	Permis de construire	2016-09-2020/09/2016	Particuliers	156 m²	LOTISSEMENT LA BARBECHE LA BARBECHE Le Russey 25210	Plus de détails
AP290	Permis de construire	2016-12-2727/12/2016	Particuliers	159 m²	Lotissement LE RANG Le Russey 25210	Plus de détails
AL96	Permis de construire	2017-01-2121/01/2017	Particuliers	109 m²	LOT La Scierie LOT N 9 Le Russey 25210	Plus de détails
AL177	Permis de construire	2017-02-2020/02/2017	Particuliers	198 m²	LOT LA BARBECHE 2 Le Russey 25210	Plus de détails
AL102	Permis de construire	2017-05-1111/05/2017	Particuliers	232 m²	Lotissement La Scierie Le Russey 25210	Plus de détails
AM127	Permis de construire	2017-05-3030/05/2017	Particuliers	49 m²	6 RUE du Vert Bois Le Russey 25210	Plus de détails
AD115	Permis de construire	2017-11-1414/11/2017	Particuliers	96 m²	6 RUE de l Abbe Vitte Le Russey 25210	Plus de détails
AM136 AM61	Permis de construire	2018-01-2323/01/2018	Particuliers	0 m²	13 AV du Mal de Lattre de Tassig Le Russey 25210	Plus de détails
AP298	Permis de construire	2018-04-2121/04/2018	Particuliers	120 m²	RUE Simone Veil Lotissement LE RANG Le Russey 25210	Plus de détails
AM48 AM47 AM83	Permis de construire	2018-07-0909/07/2018	Particuliers	0 m²	7B RUE Clemenceau Le Russey 25210	Plus de détails
AA10	Permis de construire	2018-08-0808/08/2018	Particuliers	135 m²	LOT La Paturotte - lot N 4 Le Russey 25210	Plus de détails
AO208	Permis de construire	2018-08-1010/08/2018	Particuliers	142 m²	RUE de la Corneille Le Grand Communal Le Russey 25210	Plus de détails
AA12	Permis de construire	2018-08-1414/08/2018	Particuliers	148 m²	Lotissement La Paturotte LOT N 12 Le Russey 25210	Plus de détails
AA97P	Permis de construire	2018-08-2424/08/2018	Particuliers	137 m²	Lotissement La Paturotte Lot N 11 Le Russey 25210	Plus de détails
AA13 AA12 AA11	Permis de construire	2018-07-2323/07/2018	Particuliers	117 m²	Lotissement La Paturotte Lot N 14 Le Russey 25210	Plus de détails
AA97P	Permis de construire	2018-08-2424/08/2018	Particuliers	122 m²	Lotissement La Paturotte Lot N 03 Le Russey 25210	Plus de détails
AA97P	Permis de construire	2018-09-2222/09/2018	Particuliers	204 m²	Lotissement La Paturotte lot N 9 Le Russey 25210	Plus de détails
AA95	Permis de construire	2018-09-1010/09/2018	Particuliers	167 m²	Lotissement La Paturotte Lot N 16 Le Russey 25210	Plus de détails
AA49	Permis de construire	2018-10-0303/10/2018	Particuliers	128 m²	Lotissement La Paturotte Lot N 1 Le Russey 25210	Plus de détails
AA97	Permis de construire	2018-08-2424/08/2018	Particuliers	148 m²	Lotissement La Paturotte Lot N 5 Le Russey 25210	Plus de détails
C615 C100 C104	Permis de construire	2018-12-2121/12/2018	Particuliers	19 m²	LA COMBE AU PAGE Le Russey 25210	Plus de détails
AP271	Permis de construire	2018-10-0707/10/2018	Particuliers	130 m²	RUE des Fuottes Le Russey 25210	Plus de détails
AA10	Permis de construire	2018-12-1111/12/2018	Particuliers	155 m²	Lotissement La Paturotte Lot N 2 Le Russey 25210	Plus de détails
AA10	Permis de construire	2018-12-1111/12/2018	Particuliers	132 m²	Lotissement La Paturotte Lot N 10 Le Russey 25210	Plus de détails
AA98	Permis de construire	2018-11-2424/11/2018	Particuliers	125 m²	AU VILLAGE Le Russey 25210	Plus de détails
AP294	Permis de construire	2018-12-0404/12/2018	Particuliers	165 m²	RUE Simone Veil Lotissement Le Rang Le Russey 25210	Plus de détails
AA106	Permis de construire	2019-02-0404/02/2019	SAUGET CONSTRUCTION SCI ou autres supports de programmes de construction	158 m²	Lotissement La Paturotte Lot N 13 Le Russey 25210	Plus de détails
AO6	Permis de construire	2018-12-1818/12/2018	Particuliers	0 m²	2 RUE des Trois Sapins Le Russey 25210	Plus de détails
AB23	Permis de construire	2019-03-1818/03/2019	MORTEAU CONSTRUCTIONS Promoteurs (SAI)	1324 m²	5 RUE DU MARECHAL FOCH Le Russey 25210	Plus de détails
AA103	Permis de construire	2019-02-1919/02/2019	Particuliers	149 m²	LOTISSEMENT LA PATUROTTE L Le Russey 25210	Plus de détails
AB52	Permis de construire	2019-02-1818/02/2019	Particuliers	127 m²	RUE de la Bouquine Le Russey 25210	Plus de détails
AA66	Permis de construire	2019-03-0404/03/2019	Particuliers	129 m²	22 RUE de la Paturotte Lotissement La Paturotte - LOT N 6 - Le Russey 25210	Plus de détails
AA7	Permis de construire	2019-02-2222/02/2019	Particuliers	140 m²	LOT Lotissement La Paturotte Lot N 7 Le Russey 25210	Plus de détails
AL113 AL112	Permis de construire	2019-04-2222/04/2019	FINANCIERE CEDRIC MULLER	1321 m²	63 AV du Mal de Lattre de Tassig Le Russey 25210	Plus de détails
AP293	Permis de construire	2019-04-0202/04/2019	Particuliers	153 m²	RUE Simone Veil Lotissement Le Rang Le Russey 25210	Plus de détails
AB183	Permis de construire	2019-04-1919/04/2019	Particuliers	106 m²	RUE du College Le Russey 25210	Plus de détails
AA117	Permis de construire	2019-05-2222/05/2019	Particuliers	138 m²	RUE de la Bourquine Lotissement La Paturotte - LOT N 15 Le Russey 25210	Plus de détails
AL2	Permis de construire	2019-09-3030/09/2019	Particuliers	46 m²	81 AV de Lattre de Tassigny Le Russey 25210	Plus de détails
AA133	Permis de construire	2019-08-2727/08/2019	HAUT-DOUBS CREER BATIR	194 m²	La Paturotte Le Russey 25210	Plus de détails
AL2	Permis de construire	2019-07-2929/07/2019	Particuliers	155 m²	8bis RUE des etroits Le Russey 25210	Plus de détails
	Permis de construire	2019-09-1717/09/2019	Particuliers	108 m²	LOT La Paturotte Lot 27 Au village Le Russey 25210	Plus de détails
AA116	Permis de construire	2019-08-2222/08/2019	Particuliers	123 m²	LOT La Paturotte Lot 21 Le Russey 25210	Plus de détails
AA13p	Permis de construire	2019-09-2020/09/2019	Particuliers	104 m²	La Paturotte Lot 25 Le Russey 25210	Plus de détails
AA136	Permis de construire	2019-08-2828/08/2019	Particuliers	197 m²	LA PATUROTTE Le Russey 25210	Plus de détails
AA116	Permis de construire	2019-08-2222/08/2019	Particuliers	163 m²	LOT LA PATUROTTE LOT 20 Le Russey 25210	Plus de détails
AA14	Permis de construire	2019-09-2323/09/2019	Particuliers	145 m²	LOTISSEMENT LA PATUROTTE N Le Russey 25210	Plus de détails
AA110	Permis de construire	2019-09-2323/09/2019	Particuliers	216 m²	Lotissement La Paturotte Lot N 19 Le Russey 25210	Plus de détails
AA110	Permis de construire	2019-09-2323/09/2019	Particuliers	145 m²	lot18 LOT La Paturotte Le Russey 25210	Plus de détails
AA14	Permis de construire	2019-10-1818/10/2019	Particuliers	137 m²	40 RUE de la Paturotte Lotissement La Paturotte - LOT N 31 Le Russey 25210	Plus de détails
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AA116	Permis de construire	2020-05-0303/05/2020	Particuliers	144 m²	LA PATUROTTE Le Russey 25210	Plus de détails
AO188	Permis de construire	2020-07-0707/07/2020	Particuliers	99 m²	rue des gentianes Le Russey 25210	Plus de détails
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AA48 AA49	Permis de construire	2022-11-2525/11/2022	COLLECTIF HABITAT Promoteurs (SAI)	324 m²	2 RUE de la Paturotte Le Russey 25210	Plus de détails
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AA225	Permis de construire	2023-03-2121/03/2023	Particuliers	141 m²	RUE du Becue la Paturotte Le Russey 25210	Plus de détails
AP342 AP351	Permis de construire	2023-05-2020/05/2023	Particuliers	172 m²	6 RTE Jean Moulin Les Petits Guillaumots Le Russey 25210	Plus de détails
AA73	Permis de construire	2023-06-0505/06/2023	Promoteurs (SAI)	86 m²	16 AV de Lattre de Tassigny Le Russey 25210	Plus de détails
AP237 AP238 AP232	Permis de construire	2023-04-2424/04/2023	DOUBS IMMOBILIER Promoteurs (SAI)	24 m²	1 RUE Des 3 Sapins Le Russey 25210	Plus de détails
AP339	Permis de construire	2023-06-1212/06/2023	Particuliers	134 m²	lot9 LOT Les Petits Guillaumots Le Russey 25210	Plus de détails
AP336	Permis de construire	2023-10-0202/10/2023	Particuliers	170 m²	12 RUE Charles de Gaulle Les Petits Guillaumots lot n 6 Le Russey 25210	Plus de détails
AB318	Permis de construire	2023-09-2020/09/2023	Promoteurs (SAI)	151 m²	18 Lotissement Les Petits Guillaumots Le Russey 25210	Plus de détails
AM162 AM159	Permis de construire	2023-08-2121/08/2023	Particuliers	77 m²	AU VILLAGE Le Russey 25210	Plus de détails
AP341	Permis de construire	2023-11-2020/11/2023	Particuliers	138 m²	LOT Les Petits Guillaumots lot Le Russey 25210	Plus de détails
AP348	Permis de construire	2023-12-0606/12/2023	Particuliers	130 m²	18 LOT les Petits Guillaumots Le Russey 25210	Plus de détails
AM51	Permis de construire	2023-12-2929/12/2023	HIBEMA	85 m²	5 RUE des Ecoles Le Russey 25210	Plus de détails
AA222 AA213	Permis de construire	2024-01-2929/01/2024	Particuliers	110 m²	RTE de la Paturotte La Paturotte Le Russey 25210	Plus de détails
B113 B114	Permis de construire	2024-02-2121/02/2024	Particuliers	0 m²	Les Allemands Le Russey 25210	Plus de détails
AA224 AA214	Permis de construire	2024-04-1515/04/2024	Particuliers	134 m²	28 RUE de la Paturotte Le Russey 25210	Plus de détails
AP193	Permis de construire	2024-05-3030/05/2024	Particuliers	1 m²	15 RUE Leclerc Le Russey 25210	Plus de détails
AB121	Permis de construire	2024-07-2323/07/2024	DOUBS IMMOBILIER Promoteurs (SAI)	0 m²	40 AV de Lattre de Tassigny Le Russey 25210	Plus de détails
AA217 AA209	Permis de construire	2024-07-0303/07/2024	Particuliers	149 m²	36 RUE de la Paturotte La Paturotte 2 Le Russey 25210	Plus de détails
AB168	Déclaration préalable de travaux	2017-12-1515/12/2017	COPEMA	0 m²	50 AV du Mal de Lattre de Tassig Le Russey 25210	Plus de détails
AI14	Déclaration préalable de travaux	2023-06-2828/06/2023	Particuliers	19 m²	Les Petits bois Les Petits bois Le Russey 25210	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Le Russey

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Le Russey ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Le Russey depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Le Russey, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.