Plan du cadastre de la ville de Courtes

A propos de Courtes

Code postal : 01560
Code INSEE : 01128
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Courtes

le bourg
01560 COURTES
+33 4 74 30 70 45
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Courtes

SARL CHEVRIER - GALLET - SOULAGE
71500 LOUHANS
SELARL SIGEMâ
71002 MACON CEDEX

Les derniers Permis de Construire à Courtes Voir tous les permis de contruire

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
ZC114 ZC115	Permis de construire	2020	Particuliers	0 m²	451 de la Haute Chanee
A519	Permis de construire	2017	Particuliers	123 m²	Lot 7 La Croisee
WA248	Permis de construire	2016	GALAXY	349 m²	LOT le Clos de l Etang Penet Etang Penet
WA246p	Permis de construire	2014	Particuliers	63 m²	1 LOT Le Clos de l Etang Penet
WA250	Permis de construire	2014	Particuliers	88 m²	lot 4 LOT le Clos de l Etang
A564	Permis de construire	2014	Particuliers	139 m²	Le Royaume
WA230	Permis de construire	2013	Particuliers	94 m²	La Croisee
WA42	Permis de construire	2012	Particuliers	104 m²	6 LOT La Blanchere
WA98	Permis de construire	2012	Particuliers	130 m²	Le Boyer

Consultez le cadastre de Courtes grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Courtes vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Courtes et ses alentours. Le relevé cadastral de Courtes vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Courtes vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Courtes ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Courtes

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Courtes, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Courtes à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Courtes au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Courtes. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Courtes dans tous les formats désirés.