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La commune de Baneins dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.
Rapport de présentation
Plan d'occupation des sols
Règlement
Règlement
Annexes
Annexes

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
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Bâtiments : GeoJson - ShapeFile
Commune : GeoJson - ShapeFile
Feuilles : GeoJson - ShapeFile
Lieux-dits : GeoJson - ShapeFile
Préfixes de section : GeoJson - ShapeFile
Sections : GeoJson - ShapeFile
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A l'échelle du département
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Bâtiments : GeoJson - ShapeFile
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A propos de Baneins

Code postal : 01990
Code INSEE : 01028
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Baneins

Place Jean-Durand
01990 Baneins
+33 4 74 55 24 75
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Baneins

AXIS-CONSEILS RHONE-ALPES SELARL de géomètres-experts
01990 SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS
Cabinet MOREL Dominique
69220 BELLEVILLE

Les derniers Permis de Construire à Baneins Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
10810A
0033ZA
0079ZA
locaux 2020 GIFFON 16278 m² COLOMBARD
0040ZE
0066ZE
0077ZE
locaux 2019 DE MAISON NEUVE 73493 m² GRANGE NEUVE
0037ZE logements 2019 23600 m² 704 route de la Bouchardiere
0040ZE
0066ZE
0077ZE
locaux 2019 DE MAISON NEUVE 73493 m² GRANGE NEUVE
0037ZE logements 2019 0 m² 704 Rue de la bouchardiere

Consultez le cadastre de Baneins grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Baneins vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Baneins et ses alentours. Le relevé cadastral de Baneins vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Baneins vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Baneins ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Baneins

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Baneins, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Baneins à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Baneins au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Baneins. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Baneins dans tous les formats désirés.

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