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Permis de construire de la ville de Novillars

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
130AC	locaux	2019	SCI MALEVI	48665 m²	PARC BROCH D HOTELANS	Plus de détails
	locaux	2019	SCI L'AWEN	0 m²	13 bi rue de Besancon	Plus de détails
17AC	locaux	2019	SCI ORTI	1639 m²	19 RUE DE BESANCON	Plus de détails
176AE	logements	2020	YAM A BESANCON	484 m²	1 Square Charles Nodier	Plus de détails
176AE	logements	2020	YAM A BESANCON	484 m²	1 Square Charles Nodier	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Novillars

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Novillars ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Novillars depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Novillars, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.