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Permis de construire de la ville de Novillars

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AC124
AC126 		Permis de construire 2025-04-23 23/04/2025 109 m² RUE DES CASTORS NOVILLARS 25220 Détails
AC124
AC124 		Permis de construire 2022-11-14 14/11/2022 139 m² RUE DES CASTORS NOVILLARS 25220 Détails
AB98 Permis de construire 2020-01-17 17/01/2020 113 m² EN DESSOUS DES VIGNES NOVI NOVILLARS 25220 Détails
AA118 Permis de construire 2019-10-25 25/10/2019 127 m² COMBE TONNEAU ESSART BRULE NOVILLARS 25220 Détails
AA127
AA119
AA118 		Permis de construire 2019-08-05 05/08/2019 213 m² COMBE TONNEAU ESSART BRULE NOVILLARS 25220 Détails
AB96 Permis de construire 2018-12-23 23/12/2018 109 m² EN DESSOUS DES VIGNES NOVI NOVILLARS 25220 Détails
AA93 Permis de construire 2017-12-29 29/12/2017 110 m² COMBE TONNEAU ESSART BRULE NOVILLARS 25220 Détails
AE78 Déclaration préalable 2017-04-22 22/04/2017 17 m² 3 RUE DU CHATEAU D EAU NOVILLARS 25220 Détails
Permis de construire 2017-01-30 30/01/2017 95 m² Détails
AB43 Permis de construire 2016-11-07 07/11/2016 192 m² EN DESSOUS DES VIGNES NOVI NOVILLARS 25220 Détails
AC172 Permis de construire 2015-09-26 26/09/2015 108 m² 4 DOMAINE DU PARC NOVILLARS 25220 Détails
AA184 Permis de construire 2014-03-20 20/03/2014 110 m² 2 RUE DESSUS ROCHE NOVILLARS 25220 Détails
AA76
AA77 		Permis de construire 2013-05-25 25/05/2013 117 m² 2 RUE DESSUS DES ROCHES NOVILLARS 25220 Détails
AC148 Permis de construire 2013-02-05 05/02/2013 93 m² LOT LE DOMAINE DU PARC NOVILLARS 25220 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AC201
AC15
AC138 		Permis de construire 2025-03-05 05/03/2025 COMMUNE DE NOVILLARS
 32 m² PLACE DU 8 MAI 1945 NOVILLARS 25220 Détails
AA101 Permis de construire 2024-10-10 10/10/2024 TRINAPS SAS
 1247 m² 8 CHEMIN AU DESSUS DES ROCHE NOVILLARS 25220 Détails
AD23
AD7
AD6 		Permis de construire 2022-10-05 05/10/2022 SARL CHENET
 440 m² 5200 RUE JEAN BAPTISTE WEIBEL NOVILLARS 25220 Détails
AC17 Permis de construire 2019-10-25 25/10/2019 SCI ORTI
 100 m² 19 RUE DE BESANCON NOVILLARS 25220 Détails
Permis de construire 2019-08-05 05/08/2019 SCI DE L'AWEN
 34 m² Détails
AC130 Permis de construire 2019-07-23 23/07/2019 SCI MALEVI
 124 m² PARC BROCH D HOTELANS NOVILLARS 25220 Détails
AE195 Permis de construire 2016-04-04 04/04/2016 CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE
 4104 m² 4 RUE DU DOCTEUR CHARCOT NOVILLARS 25220 Détails
AD14 Permis de construire 2014-06-11 11/06/2014 COGENERATION BIOMASSE DE NOVILLARS
 2954 m² RUE JEAN-BAPTISTE WEIBEL NOVILLARS 25220 Détails
AC132 Déclaration préalable 2013-08-12 12/08/2013 0 m² 13B RUE DE BESANCON NOVILLARS 25220 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AB112 2025-12-15 15/12/2025 COMPAGNE RENOVATION IMMOBILIER
 1500 m² 1 CHEMIN DES FOUGERES NOVILLARS 25220 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AC93 2026-02-16 16/02/2026 CHARPENTE VERTE MAISON
 141 m² 12 RUE DE BESANCON NOVILLARS 25220 Détails
AE134
AE132
AE140 		2023-05-05 05/05/2023 364 m² 3 RUE DE BESANCON A LA CUDE ET PRE DURAND NOVILLARS 25220 Détails
AD5 2022-06-16 16/06/2022 2188 m² RUE JEAN BAPTISTE WEIBEL NOVILLARS 25220 Détails
AB7 2018-10-29 29/10/2018 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
 1166 m² 1 A 9 RUE COUSTEAU NOVILLARS 25220 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Novillars

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Novillars ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Novillars depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Novillars, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.