Permis de construire n° PC 02542915C0003 à Novillars

Permis de construire

N° PC 02542915C0003

Ville de Novillars · 25220

Bénéficiaire

CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE

Adresse du terrain

4 RUE DU DOCTEUR CHARCOT NOVILLARS 25220

Date d'autorisation

04/04/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 195

Superficie du terrain

155872 m²

Surface locaux créée

4104 m²

Nb chambres

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation04/04/2016

Ouverture du chantier05/05/2016

👤Demandeur

DénominationCENTRE HOSPITALIER SPECIALISE

SIRET26250429300016

SIREN262504293

Code postal25220

LocalitéNOVILLARS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNovillars (25429)

Code postal25220

Adresse4 RUE DU DOCTEUR CHARCOT NOVILLARS 25220

ParcellesAE 195

Superficie terrain155872 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant30809 m²

Surface locaux créée4104 m²

Surface locaux démolie1430 m²

Surface publique avant30809 m²

Surface publique créée4104 m²

Nombre de chambres62

Type de service publicAction sociale

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.