Permis de construire
N° PC 02542913C0003
Ville de Novillars · 25220
Bénéficiaire
COGENERATION BIOMASSE DE NOVILLARS
Adresse du terrain
RUE JEAN-BAPTISTE WEIBEL NOVILLARS 25220
Date d'autorisation
11/06/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 14
Superficie du terrain
49444 m²
Surface locaux créée
2954 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation11/06/2014
Ouverture du chantier05/12/2016

👤Demandeur

DénominationCOGENERATION BIOMASSE DE NOVILLARS
SIRET51952211400031
SIREN519522114
Code postal75000
LocalitéPARIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNovillars (25429)
Code postal25220
AdresseRUE JEAN-BAPTISTE WEIBEL NOVILLARS 25220
ParcellesAD 14
Superficie terrain49444 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2954 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.