Permis de construire n° PC 02542919C0002 à Novillars

Permis de construire

N° PC 02542919C0002

Ville de Novillars · 25220

Bénéficiaire

SCI DE L'AWEN

Adresse du terrain

—

Date d'autorisation

05/08/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

—

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

34 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation05/08/2019

Ouverture du chantier05/10/2019

Achèvement des travaux10/02/2020

👤Demandeur

DénominationSCI DE L'AWEN

SIRET79029240300017

SIREN790292403

Code postal25220

LocalitéNOVILLARS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNovillars (25429)

Code postal25220

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant430 m²

Surface locaux créée34 m²

Surface commerce avant430 m²

Surface commerce créée34 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.