Déclaration préalable de travaux n° DP 02542917C0004 à Novillars

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02542917C0004

Ville de Novillars · 25220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 RUE DU CHATEAU D EAU NOVILLARS 25220

Date d'autorisation

22/04/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 78

Superficie du terrain

543 m²

Logements créés

Surface habitable créée

17 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt08/05/2017

Date d'autorisation22/04/2017

Ouverture du chantier08/05/2017

👤Demandeur

Code postal25220

LocalitéNOVILLARS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNovillars (25429)

Code postal25220

Adresse3 RUE DU CHATEAU D EAU NOVILLARS 25220

ParcellesAE 78

Superficie terrain543 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant110 m²

Surface habitable créée17 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeVéranda

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.