Permis de démolir
N° PD 02542925C0003
Ville de Novillars · 25220
Bénéficiaire
CHARPENTE VERTE MAISON
Adresse du terrain
12 RUE DE BESANCON NOVILLARS 25220
Date d'autorisation
16/02/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 93
Superficie du terrain
141 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation16/02/2026

👤Demandeur

DénominationCHARPENTE VERTE MAISON
SIRET94797432500021
SIREN947974325
Code postal25220
LocalitéTHISE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNovillars (25429)
Code postal25220
Adresse12 RUE DE BESANCON NOVILLARS 25220
ParcellesAC 93
Superficie terrain141 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.