Permis de construire n° PC 02542922C0001 à Novillars

Permis de construire

N° PC 02542922C0001

Ville de Novillars · 25220

Bénéficiaire

SARL CHENET

Adresse du terrain

5200 RUE JEAN BAPTISTE WEIBEL NOVILLARS 25220

Date d'autorisation

05/10/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 23 · AD 7 · AD 6

Superficie du terrain

4416 m²

Surface locaux créée

440 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation05/10/2022

👤Demandeur

DénominationSARL CHENET

SIRET38771572500017

SIREN387715725

Code postal25220

LocalitéNOVILLARS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNovillars (25429)

Code postal25220

Adresse5200 RUE JEAN BAPTISTE WEIBEL NOVILLARS 25220

ParcellesAD 23 · AD 7 · AD 6

Superficie terrain4416 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée440 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.