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Permis de construire de la ville de Novéant-sur-Moselle

Plan cadastre Novéant-sur-Moselle  · Cadastre autour de moi

Logements Locaux non résidentiels Permis d'aménager Permis de démolir

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
01152 Permis de construire 2025-01-23 23/01/2025 0 m² 3 RUE DE LA HALLE NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
01121
01123 		Déclaration préalable 2024-01-30 30/01/2024 223 m² 13 PLACE DE LA REPUBLIQUE NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
02282
02283 		Permis de construire 2021-12-28 28/12/2021 572 m² RUE DES ALLIES NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
0362
0363
03153 		Permis de construire 2021-10-16 16/10/2021 138 m² 85 RUE FOCH NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
0282
02190 		Permis de construire 2019-12-10 10/12/2019 74 m² 2 RUE CHATEAU NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
20156
20160 		Permis de construire 2019-12-05 05/12/2019 126 m² RUE MACRELLE AU DOUARD NOVEANT SUR MOSELLE 57680 Détails
0279 Permis de construire 2019-08-05 05/08/2019 162 m² 5 RUE DU CHATEAU NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
01348 Permis de construire 2018-04-12 12/04/2018 SCI LES ARCHES
 161 m² 37 GR GRAND RUE NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
1626 Permis de construire 2018-01-15 15/01/2018 62 m² RUE DU CLOITRE NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
Permis de construire 2016-04-18 18/04/2016 SARL MARTEL PROMOTION
 1457 m² Détails
Permis de construire 2016-02-16 16/02/2016 SARL MARTEL PROMOTION
 515 m² Détails
Permis de construire 2016-02-16 16/02/2016 SARL MARTEL PROMOTION
 1577 m² Détails
Permis de construire 2015-12-20 20/12/2015 SARL MARTEL PROMOTION
 515 m² Détails
Permis de construire 2015-12-03 03/12/2015 SARL MARTEL PROMOTION
 525 m² Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
03156 Déclaration préalable 2025-06-23 23/06/2025 CC MAD ET MOSELLE
 8 m² RUE FOCH NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
0110
0111
0112 		Déclaration préalable 2025-06-11 11/06/2025 0 m² 17B RUE DES ALLIES NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
01428 Déclaration préalable 2025-02-12 12/02/2025 RESEDA
 8 m² RUE CHANTEREINE NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
02237
02239 		Permis de construire 2022-03-26 26/03/2022 ASSOCIATION FONDATION BOMPARD
 0 m² 25 RUE DU CHATEAU NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
02237
02239 		Permis de construire 2021-06-11 11/06/2021 ASSOCIATION FONDATION BOMPARD
 154 m² 25 RUE DU CHATEAU NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
02237
02239 		Permis de construire 2020-10-19 19/10/2020 ASSOCIATION FONDATION BOMPARD
 52 m² 0025 RUE DU CHATEAU NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
02237
02239 		Permis de construire 2020-10-19 19/10/2020 ASSOCIATION FONDATION BOMPARD
 10 m² 25 RUE DU CHATEAU NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
04182 Permis de construire 2020-02-27 27/02/2020 BOIS-VALORISATION-ENERGIE-SERVICES
 985 m² ROUTE DE NOVEANT NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
4182 Permis de construire 2019-09-03 03/09/2019 SCI RONDO
 1194 m² ROUTE DE NOVEANT NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
02140 Permis de construire 2018-10-15 15/10/2018 ASSOCIATION FONDATION BOMPARD
 731 m² 05A RUE DE LA CHAVEE NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
01329 Permis de construire 2018-09-18 18/09/2018 ASSOCIATION FONDATION BOMPARD
 710 m² 68 GRAND'RUE NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
01477 Déclaration préalable 2017-02-09 09/02/2017 16 m² 1 RUE DE LA CENSERIE NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
03137 Permis de construire 2016-06-30 30/06/2016 SCI BETOURNE-ALDINI
 6 m² 94 RUE FOCH NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
Permis de construire 2016-04-18 18/04/2016 SARL MARTEL PROMOTION
 400 m² Détails
Permis de construire 2016-02-16 16/02/2016 SARL MARTEL PROMOTION
 637 m² Détails
Permis de construire 2016-02-16 16/02/2016 SARL MARTEL PROMOTION
 400 m² Détails
02237
02238
02239 		Permis de construire 2016-02-10 10/02/2016 ASSOCIATION FONDATION BOMPARD
 249 m² 25 RUE DU CHATEAU NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
Permis de construire 2015-12-20 20/12/2015 SARL MARTEL PROMOTION
 637 m² Détails
22181
22182
22183 		Déclaration préalable 2015-12-15 15/12/2015 0 m² LES IVENOTS NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
2237 Permis de construire 2014-09-26 26/09/2014 ASSOCIATION FONDATION BOMPARD
 99 m² 25 RUE NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
03156 2023-02-16 16/02/2023 CC MAD ET MOSELLE
 15774 m² RUE FOCH NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
02238
02167
02169 		2013-07-24 24/07/2013 SOCIETE D'EQUIPEMENT DU BASSIN LORRAIN
 0 m² AV FOCH NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
01336
01536 		2026-03-26 26/03/2026 873 m² 10 RUE DU CLOITRE NOVEANT SUR MOSELLE 57680 Détails
01428 2024-12-13 13/12/2024 RESEDA
 2871 m² RUE CHANTEREINE NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
0395 2023-05-05 05/05/2023 593 m² 46 RUE FOCH NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
279 2019-06-13 13/06/2019 194 m² 5 RUE DU CHATEAU NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
01330 2018-08-06 06/08/2018 COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE
 0 m² 63 GRAND RUE NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
01626 2017-07-17 17/07/2017 0 m² 12 RUE DU CLOITRE NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
01330 2016-09-30 30/09/2016 0 m² 63 GR GRAND RUE NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
3140 2015-03-30 30/03/2015 0 m² 2 RUE FOCH NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
531 2015-03-27 27/03/2015 OFFICE NATIONAL DES FORETS
 0 m² 2 CHEM DE FER NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails
2237 2014-06-16 16/06/2014 ASSOCIATION FONDATION BOMPARD
 0 m² 25 RUE DU CHATEAU NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Novéant-sur-Moselle

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Novéant-sur-Moselle ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Novéant-sur-Moselle depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Novéant-sur-Moselle, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.