Déclaration préalable de travaux n° DP 05751516C0033 à Novéant-sur-Moselle

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05751516C0033

Ville de Novéant-sur-Moselle · 57680

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE DE LA CENSERIE NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680

Date d'autorisation

09/02/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

01 477

Superficie du terrain

480 m²

Surface locaux créée

16 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation09/02/2017

👤Demandeur

Code postal57680

LocalitéNOVEANT SUR MOSELLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMoselle (57)

CommuneNovéant-sur-Moselle (57515)

Code postal57680

Adresse1 RUE DE LA CENSERIE NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680

Parcelles01 477

Superficie terrain480 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant100 m²

Surface locaux créée16 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.