Permis de construire n° PC 05751519C0005 à Novéant-sur-Moselle

Permis de construire

N° PC 05751519C0005

Ville de Novéant-sur-Moselle · 57680

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 RUE CHATEAU NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680

Date d'autorisation

10/12/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

02 82 · 02 190

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

74 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation10/12/2019

👤Demandeur

Code postal57680

LocalitéNOVEANT SUR MOSELLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMoselle (57)

CommuneNovéant-sur-Moselle (57515)

Code postal57680

Adresse2 RUE CHATEAU NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680

Parcelles02 82 · 02 190

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable avant380 m²

Surface habitable créée74 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.