Permis de construire n° PC 05751515C0004 à Novéant-sur-Moselle

Permis de construire

N° PC 05751515C0004

Ville de Novéant-sur-Moselle · 57680

Bénéficiaire

SARL MARTEL PROMOTION

Adresse du terrain

—

Date d'autorisation

16/02/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

—

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

637 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation16/02/2016

Ouverture du chantier28/11/2016

Achèvement des travaux26/03/2019

👤Demandeur

DénominationSARL MARTEL PROMOTION

SIRET80008453500015

SIREN800084535

Code postal57360

LocalitéAMNEVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMoselle (57)

CommuneNovéant-sur-Moselle (57515)

Code postal57680

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée637 m²

Surface commerce créée637 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.