Permis de construire n° PC 05751517C0007 à Novéant-sur-Moselle

Permis de construire

N° PC 05751517C0007

Ville de Novéant-sur-Moselle · 57680

Bénéficiaire

SCI LES ARCHES

Adresse du terrain

37 GR GRAND RUE NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680

Date d'autorisation

12/04/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

01 348

Superficie du terrain

710 m²

Logements créés

Surface habitable créée

161 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation12/04/2018

👤Demandeur

DénominationSCI LES ARCHES

SIRET48342939500039

SIREN483429395

Code postal57050

LocalitéLONGEVILLE LES METZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMoselle (57)

CommuneNovéant-sur-Moselle (57515)

Code postal57680

Adresse37 GR GRAND RUE NOVEANT-SUR-MOSELLE 57680

Parcelles01 348

Superficie terrain710 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée161 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.