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Permis de construire de la ville de Hautecourt-Romanèche

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
C413	Permis de construire	2013-03-0202/03/2013	Particuliers	120 m²	Villette Hautecourt-Romaneche 01250	Plus de détails
AH264 AH255	Permis de construire	2013-07-0505/07/2013	Particuliers	0 m²	576 CHEM des Vignes Hautecourt-Romaneche 01250	Plus de détails
AO146	Permis de construire	2013-10-2121/10/2013	Particuliers	0 m²	RTE de Cize Le village Hautecourt-Romaneche 01250	Plus de détails
B99 B101 B523	Permis de construire	2016-05-2626/05/2016	SCI LA MONTAGNE SCI de particuliers	0 m²	504 RTE du Belvedere Hautecourt-Romaneche 01250	Plus de détails
B992 B39 B38	Permis de construire	2016-06-0303/06/2016	Particuliers	78 m²	CHEM de Romaneche Hautecourt-Romaneche 01250	Plus de détails
B221 B220 B218	Permis de construire	2016-11-2323/11/2016	Particuliers	0 m²	63 CHEM du tiller Hautecourt-Romaneche 01250	Plus de détails
AO334 AO337 AO338	Permis de construire	2016-09-2121/09/2016	Particuliers	145 m²	RN 59 Hautecourt-Romaneche 01250	Plus de détails
B1334	Permis de construire	2017-02-1616/02/2017	SCI LA MONTAGNE SCI ou autres supports de programmes de construction	126 m²	363 RTE du Belvedere Hautecourt-Romaneche 01250	Plus de détails
AN126 AN125	Permis de construire	2017-06-2323/06/2017	Particuliers	55 m²	Chemin du Lavoir HAUTECOURT ROMANECHE 01250	Plus de détails
AK250 AK213	Permis de construire	2018-10-1818/10/2018	Particuliers	87 m²	34 Impasse des Carres Hautecourt-Romaneche 01250	Plus de détails
AM190	Permis de construire	2019-04-0202/04/2019	Particuliers	51 m²	350 Route de Bohan Hautecourt-Romaneche 01250	Plus de détails
AD216 AD215 AD217	Permis de construire	2020-03-2626/03/2020	Particuliers	122 m²	Route de Neuville La Fontaine Hautecourt-Romaneche 01250	Plus de détails
AK61 AK65	Permis de construire	2021-01-0505/01/2021	Particuliers	101 m²	163 RUE JOSEPH-MARIE CONVERT Lieu-dit 'Challes' Hautecourt-Romaneche 01250	Plus de détails
AD216 AD215	Permis de construire	2021-07-2828/07/2021	Particuliers	85 m²	Route DE NEUVILLE Hautecourt-Romaneche 01250	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Hautecourt-Romanèche

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Hautecourt-Romanèche ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Hautecourt-Romanèche depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Hautecourt-Romanèche, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.