Plan du cadastre de la ville de Hautecourt-Romanèche

Extrait du PLU/CC de la commune de Hautecourt-Romanèche

Préambule

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Hautecourt-Romanèche, située dans le département de l'Ain, a été élaboré pour définir les orientations d'aménagement et de développement du territoire communal. Ce document stratégique vise à concilier croissance démographique, développement économique et préservation de l'environnement.

Contexte Territorial

Situation Géographique et Contexte Territorial

Hautecourt-Romanèche

A propos de Hautecourt-Romanèche

Code postal : 01250
Code INSEE : 01184
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie d'Hautecourt-Romanèche

37, route de Neuville
01250 Hautecourt-Romanèche
+33 4 74 51 80 66
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Hautecourt-Romanèche

SCP BOLLACHE JEAN-LUC GEOMETRE-EXPERT
01130 NANTUA
Cabinet CHANEL GRAND SELARL de géomètres-experts
01000 BOURG EN BRESSE

Les dernières autorisations d'urbanisme à Hautecourt-Romanèche

Voir toutes les autorisations

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface habitable	Adresse
AD285	Permis de construire	2026-02-13 13/02/2026		105.19 m²	LOT NA 6 LOTISSEMENT ""LES SOURCES"" HAUTECOURT ROMANECHE 01250	Détails
AD287	Permis de construire	2026-02-02 02/02/2026		97.85 m²	8 IMPASSE DES SOURCES HAUTECOURT-ROMANAÃÂCHE 01250	Détails
AD216 AD215	Permis de construire	2021-07-28 28/07/2021		85 m²	ROUTE DE NEUVILLE HAUTECOURT-ROMANECHE 01250	Détails
AK61 AK65	Permis de construire	2021-01-05 05/01/2021		101 m²	163 RUE JOSEPH-MARIE CONVERT LIEU-DIT 'CHALLES' HAUTECOURT-ROMANECHE 01250	Détails
AD216 AD215 AD217	Permis de construire	2020-03-26 26/03/2020		122 m²	ROUTE DE NEUVILLE LA FONTAINE HAUTECOURT-ROMANECHE 01250	Détails
AM190	Permis de construire	2019-04-02 02/04/2019		51 m²	350 ROUTE DE BOHAN HAUTECOURT-ROMANECHE 01250	Détails
AK250 AK213	Permis de construire	2018-10-18 18/10/2018		87 m²	34 IMPASSE DES CARRES HAUTECOURT-ROMANECHE 01250	Détails
AN126 AN125	Permis de construire	2017-06-23 23/06/2017		55 m²	CHEMIN DU LAVOIR HAUTECOURT ROMANECHE 01250	Détails
B1334	Permis de construire	2017-02-16 16/02/2017	SCI LA MONTAGNE	126 m²	363 RTE DU BELVEDERE HAUTECOURT-ROMANECHE 01250	Détails
B221 B220 B218	Permis de construire	2016-11-23 23/11/2016		0 m²	63 CHEM DU TILLER HAUTECOURT-ROMANECHE 01250	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
AH155	Déclaration préalable	2026-02-10 10/02/2026		0 m²	2445 ROUTE DU PORT HAUTECOURT-ROMANAÃÂCHE 01250	Détails
	Permis de construire	2025-05-19 19/05/2025		15 m²		Détails
AD4	Déclaration préalable	2024-08-24 24/08/2024	SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN	8 m²	ROUTE DE NEUVILLE LA FONTAINE HAUTECOURT-ROMANECHE 01250	Détails
AD4	Déclaration préalable	2024-07-28 28/07/2024	SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN	8 m²	ROUTE DE NEUVILLE LA FONTAINE HAUTECOURT-ROMANECHE 01250	Détails
0B1313	Permis de construire	2023-09-29 29/09/2023	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU D'AMAZONE	34 m²	1342 ROUTE DES VILLAGES HAUTECOURT ROMANECHE 01250	Détails
AK145	Déclaration préalable	2023-02-01 01/02/2023		180 m²	CHALLES HAUTECOURT ROMANECHE 01250	Détails
	Permis de construire	2021-01-05 05/01/2021		36 m²		Détails
C1439	Permis de construire	2016-10-06 06/10/2016	LES JARDINS DE MARGUERITE	0 m²	693 RTE DES VILLAGES HAUTECOURT-ROMANECHE 01250	Détails
AD2	Permis de construire	2016-09-21 21/09/2016		0 m²	23 RTE DE NEUVILLE HAUTECOURT-ROMANECHE 01250	Détails
AH1	Permis de construire	2016-05-15 15/05/2016		48 m²	CHAMBOD NORD HAUTECOURT-ROMANECHE 01250	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
AD4 AD265 AD266	2023-09-12 12/09/2023	SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN	0 m²	ROUTE DE NEUVILLE HAUTECOURT ROMANECHE 01250	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
AH209	2016-09-21 21/09/2016		0 m²	2947 RTE DU PORT CHAMBOD HAUTECOURT-ROMANECHE 01250	Détails

⚠️ Risques majeurs à Hautecourt-Romanèche Voir l'étude complète →

Sismicité3 - MODEREE

RadonClasse 1

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs0

ICPE5

Arrêtés CatNat2

Consultez le cadastre de Hautecourt-Romanèche grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Hautecourt-Romanèche vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Hautecourt-Romanèche et ses alentours. Le relevé cadastral de Hautecourt-Romanèche vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Hautecourt-Romanèche vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Hautecourt-Romanèche ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Hautecourt-Romanèche

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Hautecourt-Romanèche, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Hautecourt-Romanèche à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Hautecourt-Romanèche au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Hautecourt-Romanèche. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Hautecourt-Romanèche dans tous les formats désirés.