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Permis de construire de la ville de Charnoz-sur-Ain

Plan cadastre Charnoz-sur-Ain  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
0B885
0B878
0B879 		Permis de construire 2025-12-11 11/12/2025 209 m² LIEU-DIT ""ROUSSET"" CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
OA567 Déclaration préalable 2025-10-27 27/10/2025 SCI DU JURA
 0 m² IMPASSE DU JURA CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B605
0B604
0B603 		Déclaration préalable 2025-06-23 23/06/2025 COMMUNE DE CHARNOZ SUR AIN
 213 m² 34 RUE DU GENERAL MESSIMY CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B174 Permis de construire 2024-01-06 06/01/2024 106 m² RUE DE MONETROI CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B459
0B889 		Permis de construire 2023-06-14 14/06/2023 136 m² 21 RUE GENERAL MESSIMY CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B1172 Permis de construire 2023-04-27 27/04/2023 149 m² 20 BI RUE DU GAILLOUX CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B1012
0B1015
0B1089 		Permis de construire 2023-03-27 27/03/2023 259 m² 31 RUE SABOT CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B1055
0B1059 		Permis de construire 2023-03-15 15/03/2023 111 m² CHEMIN DU ROY CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B776 Permis de construire 2023-03-15 15/03/2023 66 m² 4 RUE DU GENERAL MESSIMY CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B892
0B415
0B411 		Permis de construire 2022-12-12 12/12/2022 0 m² 26 RUE GENERAL MESSIMY CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B780
0B985 		Permis de construire 2022-11-29 29/11/2022 140 m² 8 RUE DE MONETROI CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B645 Permis de construire 2022-11-29 29/11/2022 96 m² RUE DE MONETROI LOTISSEMENT ""LE CLOS PHILIBERT"" LOT 3 CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B645 Permis de construire 2022-09-27 27/09/2022 97 m² LOTISSEMENT 'LE CLOS PHILI RUE DE MONETROI CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B645
0B1024 		Permis de construire 2022-09-26 26/09/2022 152 m² LOTISSEMENT 'LE CLOS PHILI RUE DE MONETROI CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B1024 Permis de construire 2022-08-08 08/08/2022 93 m² LOTISSEMENT 'LE CLOS PHIL RUE DE MONETROI CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B1157 Permis de construire 2022-08-05 05/08/2022 156 m² LE CLOS PHILIBERT - LOT 2 RUE DE MONETROI CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0C892 Permis de construire 2021-12-30 30/12/2021 83 m² RUE DU LOYAT LOT C CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0C894 Permis de construire 2021-10-16 16/10/2021 133 m² LOTIS LE CLOS DE CHARNOZ - LOT N RUE DU LOYAT CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B483
0B553 		Permis de construire 2021-08-02 02/08/2021 134 m² 9 RUE DE GAILLOUX CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0C891 Permis de construire 2021-07-29 29/07/2021 129 m² LOTIS LE CLOS DE CHARNOZ - LOT N RUE DU LOYAT CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0C892 Permis de construire 2021-07-26 26/07/2021 94 m² RUE DU LOYAT CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B1068
0B1066
0B1074 		Permis de construire 2021-06-28 28/06/2021 149 m² CHEMI DE CUIRE CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B1118 Permis de construire 2021-06-24 24/06/2021 122 m² LOTIS LE 'CLOS DES ROSSIGNOLS' - CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0C889
0C893 		Permis de construire 2021-04-19 19/04/2021 104 m² LOTIS LE CLOS DE CHARNOZ - LOT N 1 RUE DE LOYAT CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B805
0B806
0B803 		Permis de construire 2021-01-25 25/01/2021 98 m² 26 RUE VIE DU BOURG CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B1093
0B1092
0B1090 		Permis de construire 2021-01-21 21/01/2021 0 m² 25 RUE SABOT CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B1110 Permis de construire 2021-01-14 14/01/2021 130 m² RUE DE LA VIE DU BOURG CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B194 Permis de construire 2020-10-27 27/10/2020 101 m² LOTIS 'LE CLOS DES ROSSIGNOLS' L LIEU-DIT ' AU GAILLOUX' CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B194 Permis de construire 2020-10-07 07/10/2020 104 m² LOTIS ' LE CLOS DES ROSSIGNOLS' LIEU-DIT 'AU GAILLOUX' CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B1117 Permis de construire 2020-09-21 21/09/2020 93 m² LOTIS 'LE CLOS DES ROSSIGNOLS' L LIEU-DIT 'AU GAILLOUX' CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B194 Permis de construire 2020-09-21 21/09/2020 113 m² LOTIS ' LE CLOS DES ROSSIGNOLS' LIEU-DIT 'AUX GAILLOUX' CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B194 Permis de construire 2020-07-23 23/07/2020 92 m² LOTIS 'LE CLOS DES ROSSIGNOLS' L LIEU-DIT 'AU GAILLOUX CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B34
0B33 		Permis de construire 2020-05-07 07/05/2020 138 m² CHEMI DE CUIRE - LOT B CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B550
0B555 		Permis de construire 2020-02-20 20/02/2020 23 m² 22 RUE DU GAILLOUX CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B797
0B793 		Permis de construire 2020-01-21 21/01/2020 140 m² 5 RUE DU GAILLOUX CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B715P Permis de construire 2019-05-13 13/05/2019 91 m² LIEU- 'LE PRENAUD' CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0C864
0C862 		Permis de construire 2019-04-29 29/04/2019 167 m² LOT 2 ALLE SAINT EXUPERY LIEU-DIT 'COMMUNAL SAINT-EXUPERY' CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B157 Permis de construire 2019-02-07 07/02/2019 97 m² RUE VIE DE BOURG LOTISSEMENT CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B1102 Permis de construire 2018-12-17 17/12/2018 119 m² RUE DE LA VIE DU BOURG CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B1086
0B1083
0B1084 		Permis de construire 2018-11-30 30/11/2018 ACCOORD
 0 m² 2 RUE LA VIE DU BOURG CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B175 Permis de construire 2018-11-08 08/11/2018 113 m² RUE DE LA VIE DU BOURG CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B157 Permis de construire 2018-11-08 08/11/2018 109 m² RUE DE LA VIE DU BOURG - LOT C CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B738 Permis de construire 2018-10-20 20/10/2018 92 m² CHEMI DE CUIRE CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B102 Permis de construire 2018-02-23 23/02/2018 101 m² 3 RUE SABOT CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0C866
0C858
0C857 		Permis de construire 2017-12-22 22/12/2017 125 m² RUE DE MONETROI LE LOYAT CHARNOZ-SUR-AIN Détails
0C665 Permis de construire 2017-09-22 22/09/2017 SCI DU PARC
 303 m² RUE DE MONTROI CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0A517 Permis de construire 2017-05-23 23/05/2017 187 m² LIEU- GIRON CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0C865
0C859
0C860 		Permis de construire 2017-05-04 04/05/2017 140 m² RUE DE MONETROI - LOT 1 LE LOYAT CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0C866
0C858
0C857 		Permis de construire 2017-02-24 24/02/2017 126 m² RUE DE MONETROI LE LOYAT CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0C868 Permis de construire 2017-02-24 24/02/2017 126 m² RUE DE MONETROI LIEUDIT ""LE LOYAT"" CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0C867 Permis de construire 2016-12-22 22/12/2016 148 m² RUE DE MONETROI CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B866
0B873 		Permis de construire 2016-12-05 05/12/2016 23 m² 23 RUE DE MONETROI CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B711
0B709
0B1022 		Permis de construire 2016-11-28 28/11/2016 128 m² CHEMI DE CUIRE CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0C665 Permis de construire 2016-11-10 10/11/2016 SCI DU PARC
 726 m² RUE DE MONETROI CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B1057 Déclaration préalable 2016-08-27 27/08/2016 ADRIENNE INVESTISSEMENT IMMOBILIER
 0 m² 9 RUE GENERAL MESSIMY CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0C665 Permis de construire 2015-02-20 20/02/2015 OBSIDIEN
 1191 m² CHEMIN DU LOYAT - ""LE LOYA CHARNOZ SUR AIN 01800 Détails
0A460 Permis de construire 2014-11-24 24/11/2014 80 m² 6 ROUTE DE GIRON CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
B859P
B423P
B422P 		Permis de construire 2014-02-24 24/02/2014 146 m² RUE DU ROY CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
A250
A253 		Permis de construire 2013-04-14 14/04/2013 95 m² SUR BILLIEUX CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
0A504 Permis de construire 2025-09-01 01/09/2025 SCI EL BROSQUIL
 0 m² VORGEY CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B834 Permis de construire 2024-07-24 24/07/2024 149 m² 32 RUE DE MONETROI CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0A487 Permis de construire 2023-11-30 30/11/2023 REVET SPORT
 1 m² ZONE ARTISANAL DU VORGEY CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B1012
0B1015
0B1089 		Permis de construire 2023-03-27 27/03/2023 30 m² 31 RUE SABOT CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B892
0B415
0B411 		Permis de construire 2022-12-12 12/12/2022 0 m² 26 RUE GENERAL MESSIMY CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B157 Permis de construire 2018-11-08 08/11/2018 109 m² RUE DE LA VIE DU BOURG - LOT C CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0A487 Permis de construire 2018-10-09 09/10/2018 SCI DU VORGEY
 863 m² ZA DU VORGEY CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0A36 Permis de construire 2016-09-05 05/09/2016 60 m² RUE GENERAL DE MESSIMY CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
C661
C665 		Déclaration préalable 2015-04-07 07/04/2015 SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
 8 m² LE LOYAT CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
A500 Permis de construire 2013-08-06 06/08/2013 METALL
 106 m² ZA LE VORGEY CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
A250
A253 		Permis de construire 2013-04-14 14/04/2013 405 m² SUR BILLIEUX CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
0B1012
0B1015 		2022-03-28 28/03/2022 1314 m² RUE DE LA VIE DU BOURG CHARNOZ-SUR-AIN 01800 Détails
0B645
0B1024 		2021-09-23 23/09/2021 RC FONCIER
 3679 m² RUE DE MONETROI LIEU-DIT 'VILLAGE DE CHARNOZ' CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0C659
0C666 		2020-05-13 13/05/2020 LE CLOS DE CHARNOZ
 374 m² RUE DU LOYAT CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
0B194p 2019-05-16 16/05/2019 RC FONCIER
 2684 m² LIEU-DIT 'AU GAILLOUX' CHARNOZ-SUR-AIN 01 80 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Historique des permis de construire de la ville de Charnoz-sur-Ain

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Charnoz-sur-Ain ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Charnoz-sur-Ain depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Charnoz-sur-Ain, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.