Permis de construire
N° PC 00108817A0009
Ville de Charnoz-sur-Ain · 01800
Bénéficiaire
SCI DU PARC
Adresse du terrain
RUE DE MONTROI CHARNOZ-SUR-AIN 01 80
Date d'autorisation
22/09/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 665
Superficie du terrain
16000 m²
Logements créés
17
Surface habitable créée
303 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt13/05/2019
Date d'autorisation22/09/2017
Ouverture du chantier13/05/2019

👤Demandeur

DénominationSCI DU PARC
SIRET40441636400028
SIREN404416364
Code postal01100
LocalitéOYONNAX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneCharnoz-sur-Ain (01088)
Code postal01800
AdresseRUE DE MONTROI CHARNOZ-SUR-AIN 01 80
Parcelles0C 665
Superficie terrain16000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)17
dont collectifs17
Logements 2 pièces2
Logements 3 pièces10
Logements 4 pièces3
Logements 5 pièces2
Surface habitable avant197 m²
Surface habitable créée303 m²
Surface habitable issue de transfo1009 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.