Permis de construire
N° PC 00108816A0002
Ville de Charnoz-sur-Ain · 01800
Bénéficiaire
SCI DU PARC
Adresse du terrain
RUE DE MONETROI CHARNOZ-SUR-AIN 01 80
Date d'autorisation
10/11/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 665
Superficie du terrain
16000 m²
Logements créés
13
Surface habitable créée
726 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation10/11/2016
Ouverture du chantier15/01/2021

👤Demandeur

DénominationSCI DU PARC
SIRET40441636400028
SIREN404416364
Code postal01 10
LocalitéOYONNAX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneCharnoz-sur-Ain (01088)
Code postal01800
AdresseRUE DE MONETROI CHARNOZ-SUR-AIN 01 80
Parcelles0C 665
Superficie terrain16000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
Locaux d'origine transformésIndustrie
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)13
dont individuels13
Logements 6 pièces ou +13
Surface habitable avant1735 m²
Surface habitable créée726 m²
Surface habitable issue de transfo1009 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.