Permis de construire n° PC 00108816A0006 à Charnoz-sur-Ain

Permis de construire

N° PC 00108816A0006

Ville de Charnoz-sur-Ain · 01800

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMI DE CUIRE CHARNOZ-SUR-AIN 01 80

Date d'autorisation

28/11/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 711 · 0B 709 · 0B 1022

Superficie du terrain

2288 m²

Logements créés

Surface habitable créée

128 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation28/11/2016

👤Demandeur

Code postal01 15

LocalitéCHAZEY-SUR-AIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneCharnoz-sur-Ain (01088)

Code postal01800

AdresseCHEMI DE CUIRE CHARNOZ-SUR-AIN 01 80

Parcelles0B 711 · 0B 709 · 0B 1022

Superficie terrain2288 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée128 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.