Permis de construire
N° PC 00108825A0001
Ville de Charnoz-sur-Ain · 01800
Bénéficiaire
SCI EL BROSQUIL
Adresse du terrain
VORGEY CHARNOZ-SUR-AIN 01800
Date d'autorisation
01/09/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 504
Superficie du terrain
2009 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation01/09/2025

👤Demandeur

DénominationSCI EL BROSQUIL
SIRET48110168100015
SIREN481101681
Code postal01800
LocalitéCHARNOZ-SUR-AIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneCharnoz-sur-Ain (01088)
Code postal01800
AdresseVORGEY CHARNOZ-SUR-AIN 01800
Parcelles0A 504
Superficie terrain2009 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant445 m²
Surface locaux transformée59 m²
Surface commerce avant206 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.