Permis de construire
N° PC 00108814A0007
Ville de Charnoz-sur-Ain · 01800
Bénéficiaire
OBSIDIEN
Adresse du terrain
CHEMIN DU LOYAT - ""LE LOYA CHARNOZ SUR AIN 01800
Date d'autorisation
20/02/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 665
Superficie du terrain
16000 m²
Logements créés
12
Surface habitable créée
1191 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation20/02/2015

👤Demandeur

DénominationOBSIDIEN
SIRET53892354100014
SIREN538923541
Code postal38100
LocalitéGRENOBLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneCharnoz-sur-Ain (01088)
Code postal01800
AdresseCHEMIN DU LOYAT - ""LE LOYA CHARNOZ SUR AIN 01800
Parcelles0C 665
Superficie terrain16000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12
dont individuels12
Logements 3 pièces1
Logements 4 pièces1
Logements 5 pièces1
Logements 6 pièces ou +9
Surface habitable créée1191 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.