Plan du cadastre de la ville de Treffort-Cuisiat

Extrait du PLU/CC de la commune de Treffort-Cuisiat

Le territoire communal d’environ 3950 hectares, se compose de deux bourgs Treffort et Cuisiat. Sur les parties non urbanisées, on retrouve majoritairement des terres agricoles à l’ouest (plaine de Bresse) et des boisements à l’est (Revermont).

Treffort-Cuisiat est une commune qui connaît un développement démographique important depuis 1975 (la population a doublé depuis cette date passant d’environ 1100 habitants

A propos de Treffort-Cuisiat

Code postal : 01370
Code INSEE : 01426
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Treffort-Cuisiat

2, place Marie-Collet
BP 1
01370 Treffort-Cuisiat
+33 4 74 42 38 00
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Treffort-Cuisiat

Cabinet CHANEL GRAND SELARL de géomètres-experts
01000 BOURG EN BRESSE
SARL Cabinet BABLET-MAGNIEN-GAUD SARL de Géomètres-Experts
01000 SAINT DENIS LES BOURG

Les derniers Permis de Construire à Treffort-Cuisiat Voir tous les permis de contruire

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
ZD126	Permis de construire	2024	Particuliers	132 m²
ZN101	Permis de construire	2024	Particuliers	0 m²	1457 chemin du Mas Groboz
0F1925	Permis de construire	2023	Particuliers	33 m²	2 rue du Pelot
ZD134 ZD133	Permis de construire	2023	Particuliers	101 m²	Rue du Lavoir Lot 3
ZD134 ZD133 ZD134	Permis de construire	2023	Particuliers	160 m²	Chemin en Buyaz
AB373 AB385 AB371	Permis de construire	2023	Particuliers	95 m²	Rue du Pressoir Cuisiat
ZD134	Permis de construire	2023	Particuliers	177 m²	Chemin en Buyaz Cuisiat
ZP79	Déclaration préalable de travaux	2023	Particuliers	0 m²	172 chemin de villon Mas Gaillard
ZD126 AC281	Permis de construire	2023	LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE	260 m²	4 Rue du Lavoir
0F600 0F409	Permis de construire	2022	BREXIAL	21 m²	63 Grande Rue Treffort

Consultez le cadastre de Treffort-Cuisiat grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Treffort-Cuisiat vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Treffort-Cuisiat et ses alentours. Le relevé cadastral de Treffort-Cuisiat vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Treffort-Cuisiat vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Treffort-Cuisiat ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Treffort-Cuisiat

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Treffort-Cuisiat, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Treffort-Cuisiat à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Treffort-Cuisiat au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Treffort-Cuisiat. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Treffort-Cuisiat dans tous les formats désirés.