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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Extrait du PLU/CC de la commune de Treffort-Cuisiat

Le territoire communal d’environ 3950 hectares, se compose de deux bourgs Treffort et Cuisiat. Sur les parties non urbanisées, on retrouve majoritairement des terres agricoles à l’ouest (plaine de Bresse) et des boisements à l’est (Revermont).

Treffort-Cuisiat est une commune qui connaît un développement démographique important depuis 1975 (la population a doublé depuis cette date passant d’environ 1100 habitants

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A propos de Treffort-Cuisiat

Code postal : 01370
Code INSEE : 01426
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Treffort-Cuisiat

2, place Marie-Collet
BP 1
01370 Treffort-Cuisiat
+33 4 74 42 38 00
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Treffort-Cuisiat

Johan PERRIN SELARLU DE GEOMETRES-EXPERTS
8 allée de Challes
01000 BOURG EN BRESSE
à 13,5 km de Treffort-Cuisiat

Cabinet CHANEL GRAND SELARL de géomètres-experts
34 Boulevard Voltaire
01000 BOURG EN BRESSE
à 14,5 km de Treffort-Cuisiat

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Treffort-Cuisiat

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZC161
ZC162
Permis de construire 2026-01-28 28/01/2026 SCI TRIGONES
0 m² 290 ROUTE DES 3 MONTS PRESSIAT VAL-REVERMONT 01370 Détails
AB381
AB370
AB374
Permis de construire 2025-08-20 20/08/2025 87 m² RUE DU PRESSOIR CUISIAT VAL-REVERMONT 01370 Détails
ZD329 Permis de construire 2025-06-04 04/06/2025 125 m² CHEMIN EN BUYAZ VAL-REVERMONT 01370 Détails
ZC159 Permis de construire 2024-09-30 30/09/2024 108 m² CHEMIN DE VOGELAS VAL-REVERMONT 01370 Détails
0A1084
0A1716
0A1330
Permis de construire 2024-09-13 13/09/2024 LE CLOS GOURMAND
36 m² AUX COMMUNES VAL-REVERMONT 01370 Détails
ZD336
ZD345
ZD348
Permis de construire 2024-06-24 24/06/2024 133 m² CHEMIN EN BUYAZ CUISIAT VAL-REVERMONT 01370 Détails
ZD126 Permis de construire 2024-05-16 16/05/2024 132 m² VAL-REVERMONT 01370 Détails
ZN101 Permis de construire 2024-04-29 29/04/2024 0 m² 1457 CHEMIN DU MAS GROBOZ VAL-REVERMONT 01370 Détails
0F1925 Permis de construire 2023-10-19 19/10/2023 33 m² 2 RUE DU PELOT VAL-REVERMONT 01370 Détails
ZD134
ZD133
Permis de construire 2023-10-17 17/10/2023 101 m² RUE DU LAVOIR LOT 3 VAL-REVERMONT 01370 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
0A1481
0A1479
Permis de construire 2025-05-23 23/05/2025 TECFIDIS
520 m² AUX COMMUNES VAL-REVERMONT 01370 Détails
0A1783
0A1784
0A1785
Permis de construire 2024-07-23 23/07/2024 BERTHOGER
231 m² AUX COMMUNES VAL-REVERMONT 01370 Détails
0A1568
0A1757
0A1455
Permis de construire 2024-06-06 06/06/2024 SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE NACARTAN
120 m² 542 ROUTE DE L'ETANG VAL-REVERMONT 01370 Détails
0A1729
0A1790
0A1732
Permis de construire 2024-04-02 02/04/2024 BOURG-EN-BRESSE AGGLOMERATION
30 m² ROUTE DU PLAN D'EAU TREFFORT VAL-REVERMONT 01370 Détails
0A510
0A509
0A511
Permis de construire 2023-10-27 27/10/2023 GERIMMO
641 m² 140 ROUTE DE SAINT ETIENNE DU TREFFORT VAL-REVERMONT 01370 Détails
0A1784 Permis de construire 2023-08-11 11/08/2023 IN TERRA
863 m² AUX COMMUNES VAL-REVERMONT 01370 Détails
ZM17 Déclaration préalable 2023-03-27 27/03/2023 NW JOULES
83 m² VERS LA CROIX VAL-REVERMONT 01370 Détails
C2493 Déclaration préalable 2022-10-29 29/10/2022 SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
10 m² 5 RTE DE BOURG MONTMERLE VAL-REVERMONT 01370 Détails
ZM170 Déclaration préalable 2022-07-27 27/07/2022 NW JOULES
17 m² VERS LA CROIX VAL-REVERMONT 01370 Détails
0F172
0F173
0F218
Permis de construire 2022-06-14 14/06/2022 SARL DE TREFORTIUM
132 m² 2 PLACE DES TILLEULS TREFFORT VAL-REVERMONT 01370 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AC381 2015-02-25 25/02/2015 0 m² RUE DU VIEUX VILLAGE AUX VIGNES DERNIER TREFFORT-CUISIAT 01370 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AB80
AB81
2021-09-09 09/09/2021 COMMUNE DE VAL-REVERMONT
2663 m² 29 RUE DE LA VIPERELLE PRESSIAT VAL REVERMONT 01370 Détails
F336 2014-04-17 17/04/2014 0 m² 23 PL DU CHAMP DE FOIRE LE VILLAGE TREFFORT-CUISIAT 01370 Détails
ZD89 2013-06-05 05/06/2013 0 m² 1811 RTE DU PLAN D EAU LUCINGES TREFFORT-CUISIAT 01370 Détails
ZH140 2013-04-02 02/04/2013 0 m² 1272 CHEM DES COCHETTES LES PETITES RIPPES TREFFORT-CUISIAT 01370 Détails
⚠️ Risques majeurs à Treffort-Cuisiat Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)1
PPR actifs0
ICPE8
Arrêtés CatNat11

Consultez le cadastre de Treffort-Cuisiat grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Treffort-Cuisiat vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Treffort-Cuisiat et ses alentours. Le relevé cadastral de Treffort-Cuisiat vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Treffort-Cuisiat vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Treffort-Cuisiat ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Treffort-Cuisiat

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Treffort-Cuisiat, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Treffort-Cuisiat à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Treffort-Cuisiat au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Treffort-Cuisiat. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Treffort-Cuisiat dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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