Plan du cadastre de la ville de Treffort-Cuisiat

Extrait du PLU/CC de la commune de Treffort-Cuisiat

Le territoire communal d’environ 3950 hectares, se compose de deux bourgs Treffort et Cuisiat. Sur les parties non urbanisées, on retrouve majoritairement des terres agricoles à l’ouest (plaine de Bresse) et des boisements à l’est (Revermont).

Treffort-Cuisiat est une commune qui connaît un développement démographique important depuis 1975 (la population a doublé depuis cette date passant d’environ 1100 habitants à environ 2260 selon les chiffres de l’INSEE pour 2012.

Cette évolution forte amène la commune à faire évoluer son Plan Local d’urbanisme afin d’actualiser son règlement en fonction des problèmes qu’elle rencontre au quotidien dans l’application du droit des sols.

A propos de Treffort-Cuisiat

Code postal : 01370
Code INSEE : 01426
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Treffort-Cuisiat

2, place Marie-Collet
BP 1
01370 Treffort-Cuisiat
+33 4 74 42 38 00
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Treffort-Cuisiat

Cabinet CHANEL GRAND SELARL de géomètres-experts
01000 BOURG EN BRESSE
SARL Cabinet BABLET-MAGNIEN-GAUD SARL de Géomètres-Experts
01000 SAINT DENIS LES BOURG

Les derniers Permis de Construire à Treffort-Cuisiat Voir tous les permis de contruire

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
00390D	logements	2020	SARL MC2I representee par Monsieur CANTIN Martial	399 m²	6 du Pelot
0203ZN	logements	2020		1170 m²	Chemi Du Mas Groboz
0202ZN 0200ZN	logements	2020		1089 m²	Chemi du Mas Groboz
00390D	logements	2020	SARL MC2I representee par Monsieur CANTIN Martial	399 m²	6 Rue du Pelot
0202ZN 0200ZN	logements	2020		1089 m²	Chemi du Mas Groboz

Consultez le cadastre de Treffort-Cuisiat grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Treffort-Cuisiat vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Treffort-Cuisiat et ses alentours. Le relevé cadastral de Treffort-Cuisiat vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Treffort-Cuisiat vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Treffort-Cuisiat ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Treffort-Cuisiat

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Treffort-Cuisiat, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Treffort-Cuisiat à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Treffort-Cuisiat au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Treffort-Cuisiat. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Treffort-Cuisiat dans tous les formats désirés.