1. Accueil
  2. Cadastre Treffort-Cuisiat
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00142624C0016
Permis de construire
N° PC 00142624C0016
Ville de Treffort-Cuisiat · 01370
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN DE VOGELAS VAL-REVERMONT 01370
Date d'autorisation
30/09/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 159
Superficie du terrain
1824 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
108 m²
← Toutes les autorisations à Treffort-Cuisiat Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation30/09/2024

👤Demandeur

Code postal01000
LocalitéSAINT DENIS LES BOURG
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneTreffort-Cuisiat (01426)
Code postal01370
AdresseCHEMIN DE VOGELAS VAL-REVERMONT 01370
ParcellesZC 159
Superficie terrain1824 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée108 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.