A propos de Saint-Martin-de-Bavel
Code postal : 01510Code INSEE : 01372
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain
Mairie de Saint-Martin-de-Bavel
Place des Saints-Martinans01510 Saint-Martin-de-Bavel
+33 4 79 87 31 99
Contacter la mairie
Direction départementale des finances publiques (DDFiP)
11 Boulevard Maréchal LeclercBp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00
Géomètres à Saint-Martin-de-Bavel
SARL GSM SAVOYET-CHATRON01302 BELLEY  CEDEX
Cabinet LECOMTE Aurélien
74150 RUMILLY
Les dernières autorisations d'urbanisme à Saint-Martin-de-Bavel
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 0C1203 | Permis de construire | 13/12/2024 | 160 m² | RTE DES LACS NECUIDAZ SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails | |
| Permis de construire | 10/11/2023 | 165 m² | Détails | |||
|
B774 B771 B769 |
Permis de construire | 04/08/2023 | 62 m² | 495 RUE DE LA FRUITIERE SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails | |
|
A1062 A1064 |
Permis de construire | 10/07/2023 | 160 m² | RUE DE PEROU SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails | |
| 0A584 | Permis de construire | 07/06/2023 | 39 m² | CHEMIN NOTRE-DAME SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails | |
|
B538 B824 B926 |
Permis de construire | 21/12/2022 | 71 m² | 298 CHEM DES ROCHETTES SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails | |
| C1181 | Permis de construire | 25/11/2022 | 34 m² | RUE DE LA LOGNIER NECUIDAZ SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails | |
| C406 | Permis de construire | 17/02/2022 | 160 m² | RUE DU VIEUX FOUR NECUIDAZ SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails | |
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A1028 A1027 |
Permis de construire | 30/01/2022 | 88 m² | RTE DES COMBES SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails | |
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A1026 A1031 A1019 |
Permis de construire | 21/11/2021 | 147 m² | LOTISSEMENT RAVEL SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 0B1020 | Déclaration préalable | 27/02/2026 |
ENEDIS |
83 m² | SUR LES VEAUX SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails |
| 0D872 | Déclaration préalable | 26/02/2026 |
NW JOULES |
17.93 m² | EN MUSSIGNIN SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails |
|
0A56 0A53 0A54 |
Permis de construire | 04/06/2025 |
GAEC RECONNU DELEAZ |
0 m² | EN MERIEU SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails |
|
0A712 0A713 |
Déclaration préalable | 17/02/2025 |
FORCES MOTRICES DU GELON |
19 m² | LA CHEVRERIE SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails |
| 0B1020 | Déclaration préalable | 28/04/2024 |
MELVAN |
33 m² | SUR LES VEAUX SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails |
|
D691 D690 |
Permis de construire | 12/06/2021 |
VEYRAT FILS |
2227 m² | MONT POMMIER SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails |
| DP581 | Déclaration préalable | 12/04/2021 |
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-BAVEL |
5 m² | PL DES JEUX DE BOULES SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails |
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B954 B4 |
Permis de construire | 24/11/2020 |
SOCIETE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS MASNADA |
24 m² | 43 RUE DE L ANCIENNE GARE SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails |
| C294 | Permis de construire | 05/11/2019 |
DU CHAMP DU CAR |
168 m² | 34 CHEM SOUS L ESSERT NECUIDAZ SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails |
| P588 | Déclaration préalable | 15/11/2015 |
SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN |
9 m² | ROUTE NAPOLEON SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510 | Détails |
Consultez le cadastre de Saint-Martin-de-Bavel grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Saint-Martin-de-Bavel vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Saint-Martin-de-Bavel et ses alentours. Le relevé cadastral de Saint-Martin-de-Bavel vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Saint-Martin-de-Bavel vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Saint-Martin-de-Bavel ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Saint-Martin-de-Bavel
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Saint-Martin-de-Bavel, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Saint-Martin-de-Bavel à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Saint-Martin-de-Bavel au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Saint-Martin-de-Bavel. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Saint-Martin-de-Bavel dans tous les formats désirés.
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