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La commune de Artemare dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
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Bâtiments : GeoJson - ShapeFile
Commune : GeoJson - ShapeFile
Feuilles : GeoJson - ShapeFile
Lieux-dits : GeoJson - ShapeFile
Préfixes de section : GeoJson - ShapeFile
Sections : GeoJson - ShapeFile
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A l'échelle du département
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A propos de Artemare

Code postal : 01510
Code INSEE : 01022
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie d'Artemare

Rue des Écoles
01510 Artemare
+33 4 79 87 32 64
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Artemare

SARL GSM SAVOYET-CHATRON
01302 BELLEY  CEDEX
Cabinet LECOMTE Aurélien
74150 RUMILLY

Les derniers Permis de Construire à Artemare Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
18860B logements 2019 2408 m² EN NOVEL
07690B
07840B
12260B
locaux 2016 SEMCODA-M. GIACHINO Patrick 1139 m² rue des Ecoles
07690B
07840B
12260B
logements 2016 SEMCODA-M. GIACHINO Patrick 1139 m² rue des Ecoles
00650A
00600A
logements 2016 SEMCODA-M. Patrick GIACHINO 1990 m² 4 Allee de l'Eglise

Consultez le cadastre de Artemare grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Artemare vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Artemare et ses alentours. Le relevé cadastral de Artemare vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Artemare vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Artemare ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Artemare

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Artemare, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Artemare à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Artemare au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Artemare. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Artemare dans tous les formats désirés.

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