Plan du cadastre de la ville de Le Pont-de-Planches

A propos de Le Pont-de-Planches

Code postal : 70130
Code INSEE : 70418
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie du Pont-de-Planches

1, place de la Mairie
70130 Le Pont-de-Planches
+33 3 84 78 02 22
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Le Pont-de-Planches

SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL
SARL KURY - DUPLAIX
25000 BESANCON

Les dernières autorisations d'urbanisme à Le Pont-de-Planches

Voir toutes les autorisations

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface habitable	Adresse
C202	Permis de construire	2023-12-28 28/12/2023		0 m²	2 RUE DE VEZET PONT-DE-PLANCHES LA ROMAINE 70130	Détails
C334	Permis de construire	2023-10-16 16/10/2023		123 m²	RUE DE BARBANTIN LE PONT DE PLANCHES LA ROMAINE 70130	Détails
C306 C307	Permis de construire	2023-06-29 29/06/2023		114 m²	16 RUE DE LA VIGNOTTE LA ROMAINE 70130	Détails
AB144	Permis de construire	2022-09-08 08/09/2022		121 m²	IMP DU CHATEAU VEZET LA ROMAINE 70130	Détails
AB36	Permis de construire	2021-07-16 16/07/2021		104 m²	RUE DE L ERMITAGE VEZET LA ROMAINE 70130	Détails
C305 C304	Permis de construire	2021-04-09 09/04/2021		174 m²	RUE DE LA VIGNOTTE LE PONT DE PLANCHES LA ROMAINE 70130	Détails
AB18	Permis de construire	2021-04-02 02/04/2021	SCI DU BOIS JOLI	0 m²	4 RUE DE FRESNE-SAINT-MAMES LA ROMAINE VEZET 70130	Détails
C212	Permis de construire	2020-05-12 12/05/2020		100 m²	4 RTE DE VEZET LE PONT DE PLANCHES LA ROMAINE 70130	Détails
C249	Permis de construire	2018-03-13 13/03/2018		15 m²	RUE DE VEZET LE PONT-DE-PLANCHES LA ROMAINE 70130	Détails
C304 C305	Permis de construire	2018-02-06 06/02/2018		93 m²	14 RUE DE LA VIGNOTTE LA ROMAINE 70130	Détails
C304 C305	Permis de construire	2017-06-27 27/06/2017		116 m²	14 RUE DE LA VIGNOTTE LA ROMAINE 70130	Détails
C226 C247	Permis de construire	2017-03-08 08/03/2017		0 m²	20 RUE DE VEZET LA ROMAINE 70130	Détails
ZB21	Permis de construire	2016-06-18 18/06/2016		89 m²	RUE BARBANTIN LA ROMAINE 70130	Détails
ZA38B	Permis de construire	2013-02-05 05/02/2013		15 m²	7 RTE DE VEZET LE PONT-DE-PLANCHES 70130	Détails
C300	Permis de construire	2013-01-29 29/01/2013		152 m²	LE PONT-DE-PLANCHES 70130	Détails
C298 C302	Permis de construire	2013-01-29 29/01/2013		81 m²	VC 105 LE PONT-DE-PLANCHES 70130	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
ZA27 ZA25 ZB45	Permis de construire	2021-11-27 27/11/2021		0 m²	1 RUE DU MOULIN LA ROMAINE 70130	Détails
	Déclaration préalable	2021-09-09 09/09/2021	SIED 70	3 m²		Détails
AB172	Déclaration préalable	2021-09-03 03/09/2021	SIED 70	7 m²	RUE DE FRESNE SAINT MAMES LA ROMAINE VEZET 70130	Détails
ZB105 ZB102 ZB14	Permis de construire	2021-05-02 02/05/2021	COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COMBES	186 m²	RTE DE VEZET LE PONT DE PLANCHES LA ROMAINE 70130	Détails
ZM182 ZM181	Permis de construire	2021-01-13 13/01/2021		125 m²	CHEMIN COMMUNAL N 3 LA ROMAINE 70130	Détails
ZB102	Permis de construire	2015-05-16 16/05/2015	SYNDICAT MIXTE DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE GREUCOURT PONT-DE-PLANCHES NEUVELLE-LES-LA-CHARITE ET VEZET	170 m²	RUE DE VEZET PLANCHES LE PONT-DE-PLANCHES 70130	Détails
C308 C298	Déclaration préalable	2013-09-13 13/09/2013		13 m²	18 RUE DE LA VIGNOTTE LE PONT-DE-PLANCHES 70130	Détails
ZE59 ZE58 ZE7	Permis de construire	2013-08-10 10/08/2013		189 m²	12 RUE DE LA ROMAINE FOURNEAU DE LA ROMAINE LE PONT-DE-PLANCHES 70130	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
AB36	2020-05-25 25/05/2020	COMMUNE DE LA ROMAINE	0 m²	RUE DE L ERMITAGE LE VILLAGE DE VEZET LA ROMAINE 70130	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Adresse
AB149	2025-03-09 09/03/2025	COMMUNE DE LA ROMAINE	4 RUE DE TALMAY VEZET LA ROMAINE 70130	Détails
AB149	2024-05-22 22/05/2024	COMMUNE DE LA ROMAINE	4 RUE DE TALMAY VEZET LA ROMAINE 70130	Détails
AB149	2024-05-01 01/05/2024	COMMUNE DE LA ROMAINE	4 RUE DE TALMAY VEZET LA ROMAINE 70130	Détails
C153	2019-03-27 27/03/2019		14B RUE DES TROIS FONTAINES LA ROMAINE 70130	Détails

Consultez le cadastre de Le Pont-de-Planches grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Le Pont-de-Planches vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Le Pont-de-Planches et ses alentours. Le relevé cadastral de Le Pont-de-Planches vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Le Pont-de-Planches vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Le Pont-de-Planches ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Le Pont-de-Planches

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Le Pont-de-Planches, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Le Pont-de-Planches à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Le Pont-de-Planches au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Le Pont-de-Planches. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Le Pont-de-Planches dans tous les formats désirés.