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La commune de Brevilliers dispose d'un Plan d'Occupation des Sols approuvé et d'un PLU en cours de révision.

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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Brevilliers

Code postal : 70400
Code INSEE : 70096
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Brevilliers

18, Grande rue
70400 Brevilliers
+33 3 84 46 03 94
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Brevilliers

SARL Cabinet DELPLANQUE-MEUNIER
70400 HERICOURT
SARL Cabinet RUEZ & Associés
25200 MONTBELIARD

Les dernières autorisations d'urbanisme à Brevilliers

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZA70 Permis de construire 2025-07-25 25/07/2025 114 m² 7 RUE DES COMBES BREVILLIERS 70400 Détails
ZB3 Permis de construire 2020-12-30 30/12/2020 149 m² CHEMI RURAL DIT DES ISSIERES BREVILLIERS 70400 Détails
A02091 Permis de construire 2019-08-22 22/08/2019 DE LA CHAPELLE
155 m² LOTISSEMENT CHAT LAMBERT BREVILLIERS 70400 Détails
A02099
A02096
A02095
Permis de construire 2019-07-17 17/07/2019 77 m² LOTISSEMENT ""CHAT LAMBERT"" BREVILLIERS 70400 Détails
A02156
A02028
A02018
Permis de construire 2019-04-19 19/04/2019 122 m² DE LA FECHE BREVILLIERS 70400 Détails
A01041
A01044
A01697
Permis de construire 2018-08-31 31/08/2018 63 m² 05 DE LA BARRIERE BREVILLIERS 70400 Détails
A2090 Permis de construire 2015-07-29 29/07/2015 98 m² LOTISSEMENT CHAT LAMBERT BREVILLIERS 70400 Détails
A2098
A2092
Permis de construire 2015-06-15 15/06/2015 90 m² CHAT LAMBERT BREVILLIERS 70400 Détails
A2082 Permis de construire 2013-10-28 28/10/2013 108 m² IMP DE LA FECHE BREVILLIERS 70400 Détails
A2016
A2026
Permis de construire 2013-07-17 17/07/2013 99 m² IMP DE LA FECHE BREVILLIERS 70400 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZA273 Déclaration préalable 2025-01-20 20/01/2025 24 m² LES GUINOTTES BREVILLIERS 70400 Détails
ZA23 Déclaration préalable 2021-01-25 25/01/2021 T D F
10 m² LES CHAMPS CLOS BREVILLIERS 70400 Détails
ZA163
ZA162
Permis de construire 2020-12-10 10/12/2020 375 m² RUE DE LA COTOTTE BREVILLIERS 70400 Détails
ZA145 Permis de construire 2020-01-03 03/01/2020 LA PREUSSE
503 m² ZA LA PREUSSE BREVILLIERS 70400 Détails
ZA65 Déclaration préalable 2018-08-21 21/08/2018 18 m² DES COMBES AU GROS POMMIER BREVILLIERS 70400 Détails
ZA65 Déclaration préalable 2018-08-21 21/08/2018 960 m² DES COMBES AU GROS POMMIER BREVILLIERS 70400 Détails
A01771
A01769
A01767
Permis de construire 2018-02-20 20/02/2018 MCG
178 m² RN 83 BREVILLIERS 70400 Détails
ZB3 Permis de construire 2014-07-07 07/07/2014 GAEC DU FEURET
550 m² LE FEURET BREVILLIERS 70400 Détails
A2088 Déclaration préalable 2014-02-02 02/02/2014 SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
8 m² CHAT LAMBERT BREVILLIERS 70400 Détails
ZD1477
ZD18
ZD17
Permis de construire 2013-03-14 14/03/2013 COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS HERICOURT
172 m² RUE DES PRES BREVILLIERS 70400 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
A757
A756
2013-06-14 14/06/2013 0 m² CHAT LAMBERT BREVILLIERS 70400 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Brevilliers Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 2
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE3
Arrêtés CatNat6

Consultez le cadastre de Brevilliers grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Brevilliers vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Brevilliers et ses alentours. Le relevé cadastral de Brevilliers vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Brevilliers vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Brevilliers ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brevilliers

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brevilliers, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Brevilliers à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Brevilliers au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Brevilliers. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Brevilliers dans tous les formats désirés.

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