1. Accueil
2. Permis de construire de la ville de Passenans

Permis de construire de la ville de Passenans

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
366AE	locaux	2019	COMMUNE DE PASSENANS	700 m²	50 Grande Rue	Plus de détails
71ZK	locaux	2019	SCI MAPI	51402 m²	600 Route de Revermont	Plus de détails
71ZK	locaux	2019	SCI MAPI	51402 m²	600 Route de Revermont	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Passenans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Passenans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Passenans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Passenans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.