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Permis de construire de la ville de Passenans

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AE600	Permis de construire	2013-01-0505/01/2013	Particuliers	137 m²	160 RUE du Chardonnay Passenans 39230	Plus de détails
AH191 AH189 AH49	Permis de construire	2013-01-1313/01/2013	Particuliers	168 m²	Longues Vernes Passenans 39230	Plus de détails
AH202	Permis de construire	2015-10-1717/10/2015	Particuliers	113 m²	RUE DU CHARDONNAY Passenans 39230	Plus de détails
ZB50	Permis de construire	2018-08-0303/08/2018	Particuliers	73 m²	RTE DES LONGEVERNES Passenans 39230	Plus de détails
AE596	Permis de construire	2021-02-0404/02/2021	Particuliers	98 m²	121 RUE DU THEATRE PASSENANS 39230	Plus de détails
AE247 AE248 AE475	Permis de construire	2022-01-1313/01/2022	Particuliers	115 m²	275 GRANDE RUE PASSENANS 39230	Plus de détails
AH131	Permis de construire	2022-10-0606/10/2022	Particuliers	275 m²	Rue trancherie PASSENANS 39230	Plus de détails
AE466 AE711	Déclaration préalable de travaux	2022-10-0303/10/2022	Particuliers	97 m²	365 RTE DU REVERMONT PASSENANS 39230	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Passenans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Passenans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Passenans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Passenans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.