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Permis de construire de la ville de Passenans

Plan cadastre Passenans  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AE419 Permis de construire 2024-11-05 05/11/2024 75 m² RUE DU SAVAGNIN PASSENANS 39230 Détails
AH131 Permis de construire 2022-10-06 06/10/2022 275 m² RUE TRANCHERIE PASSENANS 39230 Détails
AE466
AE711 		Déclaration préalable 2022-10-03 03/10/2022 97 m² 365 RTE DU REVERMONT PASSENANS 39230 Détails
AE247
AE248
AE475 		Permis de construire 2022-01-13 13/01/2022 115 m² 275 GRANDE RUE PASSENANS 39230 Détails
AE596 Permis de construire 2021-02-04 04/02/2021 98 m² 121 RUE DU THEATRE PASSENANS 39230 Détails
ZB50 Permis de construire 2018-08-03 03/08/2018 73 m² RTE DES LONGEVERNES PASSENANS 39230 Détails
AH202 Permis de construire 2015-10-17 17/10/2015 113 m² RUE DU CHARDONNAY PASSENANS 39230 Détails
AH191
AH189
AH49 		Permis de construire 2013-01-13 13/01/2013 168 m² LONGUES VERNES PASSENANS 39230 Détails
AE600 Permis de construire 2013-01-05 05/01/2013 137 m² 160 RUE DU CHARDONNAY PASSENANS 39230 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AE185
AE186
AE187 		Permis de construire 2026-02-12 12/02/2026 CHATILLON
 36 m² 116 ROUTE DU VIEUX MONT PASSENANS 39230 Détails
AE356
AE357 		Déclaration préalable 2025-08-04 04/08/2025 0 m² 80 GRANDE RUE PASSENANS 39230 Détails
ZE80
ZE85
ZE88 		Permis de construire 2021-07-29 29/07/2021 MAROTTE PASCAL
 241 m² RD 57 ROLLION PASSENANS 39230 Détails
AE336
AE342 		Permis de construire 2021-03-09 09/03/2021 0 m² 140 GRANDE RUE PASSENANS 39230 Détails
ZK71 Permis de construire 2020-06-16 16/06/2020 216 m² 600 ROUTE DE REVERMONT PASSENANS 39230 Détails
AE366 Permis de construire 2019-10-17 17/10/2019 COMMUNE DE PASSENANS
 0 m² 50 GRANDE RUE PASSENANS 39230 Détails
ZI53 Permis de construire 2015-09-15 15/09/2015 40 m² 35 RUE DU THEATRE PASSENANS 39230 Détails
AE379 Permis de construire 2014-06-27 27/06/2014 50 m² 40 RUE DE L ASILE PASSENANS 39230 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AE704 2022-01-07 07/01/2022 NJN IMMOBILIER
 19978 m² RUE DE TRANCHEVIE PASSENANS 39230 Détails
AE680
AE683
AE685 		2014-12-19 19/12/2014 COMMUNE DE PASSENANS
 0 m² LOT LE CHARDONNAY PASSENANS 39230 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AE43
AE44 		2020-01-10 10/01/2020 1826 m² 40 RUE DE LA LIBERTE PASSENANS 39230 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Passenans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Passenans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Passenans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Passenans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.