Déclaration préalable de travaux n° DP 0394072500016 à Passenans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0394072500016

Ville de Passenans · 39230

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

80 GRANDE RUE PASSENANS 39230

Date d'autorisation

04/08/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 356 · AE 357

Superficie du terrain

272 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation04/08/2025

👤Demandeur

Code postal39230

LocalitéPASSENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommunePassenans (39407)

Code postal39230

Adresse80 GRANDE RUE PASSENANS 39230

ParcellesAE 356 · AE 357

Superficie terrain272 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant140 m²

Surface locaux transformée80 m²

Surface agricole avant140 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.