Plan du cadastre de la ville de Passenans

A propos de Passenans

Code postal : 39230
Code INSEE : 39407
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Passenans

65, rue de l'Asile
39230 Passenans
+33 3 84 85 24 03
Contacter la mairie

Géomètres à Passenans

SELAS GRILLET-FAVARO
7 avenue de la Gare
39800 POLIGNY
à 7,5 km de Passenans

SELAS SOULAGE-BOUILLIER - PE (BLETTERANS)
2 chemin savignois
39140 BLETTERANS
à 13,7 km de Passenans

Voir tous les géomètres autour de Passenans »

Cadastre autour de moi Vous êtes sur place ? Géolocalisez-vous et affichez les parcelles autour de vous, dans un rayon d'un kilomètre, quelle que soit la commune. Me localiser »

Les dernières autorisations d'urbanisme à Passenans

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Sections/plan	Type	Date	Surface habitable	Adresse
AE419	Permis de construire	2024-11-05 05/11/2024	75 m²	RUE DU SAVAGNIN PASSENANS 39230	Détails
AH131	Permis de construire	2022-10-06 06/10/2022	275 m²	RUE TRANCHERIE PASSENANS 39230	Détails
AE466 AE711	Déclaration préalable	2022-10-03 03/10/2022	97 m²	365 RTE DU REVERMONT PASSENANS 39230	Détails
AE247 AE248 AE475	Permis de construire	2022-01-13 13/01/2022	115 m²	275 GRANDE RUE PASSENANS 39230	Détails
AE596	Permis de construire	2021-02-04 04/02/2021	98 m²	121 RUE DU THEATRE PASSENANS 39230	Détails
ZB50	Permis de construire	2018-08-03 03/08/2018	73 m²	RTE DES LONGEVERNES PASSENANS 39230	Détails
AH202	Permis de construire	2015-10-17 17/10/2015	113 m²	RUE DU CHARDONNAY PASSENANS 39230	Détails
AH191 AH189 AH49	Permis de construire	2013-01-13 13/01/2013	168 m²	LONGUES VERNES PASSENANS 39230	Détails
AE600	Permis de construire	2013-01-05 05/01/2013	137 m²	160 RUE DU CHARDONNAY PASSENANS 39230	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
AE185 AE186 AE187	Permis de construire	2026-02-12 12/02/2026	CHATILLON	36 m²	116 ROUTE DU VIEUX MONT PASSENANS 39230	Détails
AE356 AE357	Déclaration préalable	2025-08-04 04/08/2025		0 m²	80 GRANDE RUE PASSENANS 39230	Détails
ZE80 ZE85 ZE88	Permis de construire	2021-07-29 29/07/2021	MAROTTE PASCAL	241 m²	RD 57 ROLLION PASSENANS 39230	Détails
AE336 AE342	Permis de construire	2021-03-09 09/03/2021		0 m²	140 GRANDE RUE PASSENANS 39230	Détails
ZK71	Permis de construire	2020-06-16 16/06/2020		216 m²	600 ROUTE DE REVERMONT PASSENANS 39230	Détails
AE366	Permis de construire	2019-10-17 17/10/2019	COMMUNE DE PASSENANS	0 m²	50 GRANDE RUE PASSENANS 39230	Détails
ZI53	Permis de construire	2015-09-15 15/09/2015		40 m²	35 RUE DU THEATRE PASSENANS 39230	Détails
AE379	Permis de construire	2014-06-27 27/06/2014		50 m²	40 RUE DE L ASILE PASSENANS 39230	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
AE704	2022-01-07 07/01/2022	NJN IMMOBILIER	19978 m²	RUE DE TRANCHEVIE PASSENANS 39230	Détails
AE680 AE683 AE685	2014-12-19 19/12/2014	COMMUNE DE PASSENANS	0 m²	LOT LE CHARDONNAY PASSENANS 39230	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
AE43 AE44	2020-01-10 10/01/2020		1826 m²	40 RUE DE LA LIBERTE PASSENANS 39230	Détails

⚠️ Risques majeurs à Passenans Voir l'étude complète →

Sismicité3 - MODEREE

RadonClasse 1

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs1

ICPE1

Arrêtés CatNat8

Le cadastre napoléonien de Passenans

Découvrez les 38 plans cadastraux anciens de Passenans : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Passenans, section B, feuille 3.géomètre : ?

Consulter le cadastre napoléonien de Passenans →

Consultez le cadastre de Passenans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Passenans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Passenans et ses alentours. Le relevé cadastral de Passenans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Passenans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Passenans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Passenans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Passenans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Passenans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Passenans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Passenans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Passenans dans tous les formats désirés.