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La commune de Darbonnay est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Darbonnay

Code postal : 39230
Code INSEE : 39191
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Darbonnay

40, rue de la Mairie
39230 Darbonnay
+33 3 84 85 58 65
Contacter la mairie

SIP Lons-le-Saunier 39000

2, Rue Turgot
39033 Lons-le-saunier Cedex 9
03 84 43 46 00

Géomètres à Darbonnay

SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
39000 LONS LE SAUNIER
SELARL ABCD Associés BOUILLIER - CRETIN-MAITENAZ - DIGARD
39570 MONTMOROT

Les derniers Permis de Construire à Darbonnay Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
108ZC
61ZC
locaux 2020 14320 m²
108ZC
61ZC
locaux 2020 14320 m²

Consultez le cadastre de Darbonnay grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Darbonnay vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Darbonnay et ses alentours. Le relevé cadastral de Darbonnay vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Darbonnay vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Darbonnay ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Darbonnay

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Darbonnay, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Darbonnay à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Darbonnay au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Darbonnay. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Darbonnay dans tous les formats désirés.

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