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La commune de Darbonnay est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Darbonnay

Code postal : 39230
Code INSEE : 39191
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Darbonnay

40, rue de la Mairie
39230 Darbonnay
+33 3 84 85 58 65
Contacter la mairie

Géomètres à Darbonnay

SELAS GRILLET-FAVARO
7 avenue de la Gare
39800 POLIGNY
à 7,6 km de Darbonnay

SELAS SOULAGE-BOUILLIER - PE (BLETTERANS)
2 chemin savignois
39140 BLETTERANS
à 13,9 km de Darbonnay

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Darbonnay

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Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZC108 Permis de construire 2025-03-12 12/03/2025 GAEC DE LA BORDE
528 m² LA COURBIERE DARBONNAY 39230 Détails
ZD26 Déclaration préalable 2022-06-12 12/06/2022 NW JOULES
17 m² CHAMP DE LA VIEILLE DARBONNAY 39230 Détails
ZC108
ZC61
Permis de construire 2020-05-13 13/05/2020 GAEC DE LA BORDE
179 m² COURBIERE DARBONNAY 39230 Détails
ZC108
ZC61
Permis de construire 2016-08-05 05/08/2016 GAEC DE LA BORDE
458 m² COURBIERE DARBONNAY 39230 Détails
ZC62
ZC61
Permis de construire 2016-06-14 14/06/2016 GAEC DE LA BORDE
450 m² COURBIERE DARBONNAY 39230 Détails
ZC2 Permis de construire 2015-04-07 07/04/2015 160 m² NEUVILLEY DARBONNAY 39230 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
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⚠️ Risques majeurs à Darbonnay Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE1
Arrêtés CatNat4

Le cadastre napoléonien de Darbonnay

Découvrez les 48 plans cadastraux anciens de Darbonnay : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Etat de sections.
Matrice des propriétés bâties.
Consulter le cadastre napoléonien de Darbonnay →

Consultez le cadastre de Darbonnay grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Darbonnay vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Darbonnay et ses alentours. Le relevé cadastral de Darbonnay vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Darbonnay vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Darbonnay ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Darbonnay

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Darbonnay, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Darbonnay à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Darbonnay au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Darbonnay. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Darbonnay dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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