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Permis de construire de la ville de Darbonnay

Plan cadastre Darbonnay  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZC108 Permis de construire 2025-03-12 12/03/2025 GAEC DE LA BORDE
 528 m² LA COURBIERE DARBONNAY 39230 Détails
ZD26 Déclaration préalable 2022-06-12 12/06/2022 NW JOULES
 17 m² CHAMP DE LA VIEILLE DARBONNAY 39230 Détails
ZC108
ZC61 		Permis de construire 2020-05-13 13/05/2020 GAEC DE LA BORDE
 179 m² COURBIERE DARBONNAY 39230 Détails
ZC108
ZC61 		Permis de construire 2016-08-05 05/08/2016 GAEC DE LA BORDE
 458 m² COURBIERE DARBONNAY 39230 Détails
ZC62
ZC61 		Permis de construire 2016-06-14 14/06/2016 GAEC DE LA BORDE
 450 m² COURBIERE DARBONNAY 39230 Détails
ZC2 Permis de construire 2015-04-07 07/04/2015 160 m² NEUVILLEY DARBONNAY 39230 Détails
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Historique des permis de construire de la ville de Darbonnay

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Darbonnay ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Darbonnay depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Darbonnay, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.