Plan du cadastre de la ville de Toulouse-le-Château

A propos de Toulouse-le-Château

Code postal : 39230
Code INSEE : 39533
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Toulouse-le-Château

Rue de la Mairie
39230 Toulouse-le-Château
+33 3 84 25 92 62
Contacter la mairie

Géomètres à Toulouse-le-Château

SELAS GRILLET-FAVARO
7 avenue de la Gare
39800 POLIGNY
à 9,5 km de Toulouse-le-Château

SELAS SOULAGE-BOUILLIER - PE (BLETTERANS)
2 chemin savignois
39140 BLETTERANS
à 12,2 km de Toulouse-le-Château

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Toulouse-le-Château

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Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface habitable	Adresse
ZE73 ZH114 ZH205	Permis de construire	2025-11-20 20/11/2025	FORGES DE BAUDIN	0 m²	110 RUE DE L EGLISE TOULOUSE-LE-CHATEAU 39230	Détails
ZH211	Permis de construire	2021-06-25 25/06/2021		101 m²	CHEMIN DE ROUSSOT TOULOUSE-LE-CHATEAU 39230	Détails
ZH164	Permis de construire	2019-02-15 15/02/2019		96 m²	96 VOIE IMPERIALE TOULOUSE-LE-CHATEAU 39230	Détails
ZH232	Permis de construire	2017-03-04 04/03/2017		131 m²	CHEM DES EFFARETS LES EFFARETS TOULOUSE-LE-CHATEAU 39230	Détails
ZE8	Permis de construire	2015-05-15 15/05/2015		155 m²	RUE DU LAVIOIR FANGY TOULOUSE-LE-CHATEAU 39230	Détails
	Permis de construire	2013-09-06 06/09/2013		85 m²		Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
ZE73 ZH114 ZH205	Permis de construire	2025-11-20 20/11/2025	FORGES DE BAUDIN	0 m²	110 RUE DE L EGLISE TOULOUSE-LE-CHATEAU 39230	Détails
ZC35 ZC37 ZC53	Permis de construire	2025-07-28 28/07/2025	CHRISTOPHE TISSOT SCI	1536 m²	419 RTE DE DOLE TOULOUSE-LE-CHATEAU 39230	Détails
ZC37	Permis de construire	2025-06-23 23/06/2025	CHRISTOPHE TISSOT SCI	55 m²	419 RTE DE DOLE TOULOUSE-LE-CHATEAU 39230	Détails
ZH152 ZH205	Déclaration préalable	2024-01-12 12/01/2024	FORGES DE BAUDIN	0 m²	EN CLOS TOULOUSE-LE-CHATEAU 39230	Détails
ZC37 ZC50	Permis de construire	2021-06-11 11/06/2021	CHRISTOPHE TISSOT SCI	360 m²	RTE DE SELLIERES TOULOUSE-LE-CHATEAU 39230	Détails
ZH180	Permis de construire	2020-12-18 18/12/2020	DOMAINE FREDERIC LAMBERT	400 m²	76 CHEMIN DES EFFARETS TOULOUSE-LE-CHATEAU 39230	Détails
ZH152 ZH204 ZH205	Permis de construire	2017-09-01 01/09/2017	LE MAUSA - LES FORGES DE BAUDIN	0 m²	311 RUE DE LA VAUDIERE TOULOUSE-LE-CHATEAU 39230	Détails
ZH186	Permis de construire	2016-09-30 30/09/2016	SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PRE LION	375 m²	528 RTE DE SELLIERES TOULOUSE-LE-CHATEAU 39230	Détails
AC289 AC217 AC218	Permis de construire	2014-12-22 22/12/2014		0 m²	52 RUE DU LAVOIR FANGY TOULOUSE-LE-CHATEAU 39230	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
AE41	2016-05-13 13/05/2016		0 m²	CHEM DE LA COTE TOULOUSE-LE-CHATEAU 39230	Détails
AE297	2013-09-08 08/09/2013		0 m²	RUE DE LA MAIRIE TOULOUSE-LE-CHATEAU 39230	Détails

⚠️ Risques majeurs à Toulouse-le-Château Voir l'étude complète →

Sismicité3 - MODEREE

RadonClasse 2

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs0

ICPE1

Arrêtés CatNat12

Le cadastre napoléonien de Toulouse-le-Château

Découvrez les 38 plans cadastraux anciens de Toulouse-le-Château : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Etat de sections, état de classement, s.d. [1809].

Consulter le cadastre napoléonien de Toulouse-le-Château →

Consultez le cadastre de Toulouse-le-Château grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Toulouse-le-Château vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Toulouse-le-Château et ses alentours. Le relevé cadastral de Toulouse-le-Château vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Toulouse-le-Château vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Toulouse-le-Château ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Toulouse-le-Château

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Toulouse-le-Château, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Toulouse-le-Château à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Toulouse-le-Château au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Toulouse-le-Château. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Toulouse-le-Château dans tous les formats désirés.