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Permis de construire
N° PC 03940720P0002
Ville de Passenans · 39230
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
140 GRANDE RUE PASSENANS 39230
Date d'autorisation
09/03/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 336 · AE 342
Superficie du terrain
3650 m²
Surface locaux créée
—
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation09/03/2021

👤Demandeur

Code postal39210
LocalitéPLAINOISEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommunePassenans (39407)
Code postal39230
Adresse140 GRANDE RUE PASSENANS 39230
ParcellesAE 336 · AE 342
Superficie terrain3650 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant244 m²
Surface locaux démolie162 m²
Surface locaux transformée40 m²
Surface agricole avant244 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.