Permis de construire n° PC 03940715J0004 à Passenans

Permis de construire

N° PC 03940715J0004

Ville de Passenans · 39230

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

35 RUE DU THEATRE PASSENANS 39230

Date d'autorisation

15/09/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 53

Superficie du terrain

9366 m²

Surface locaux créée

40 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation15/09/2015

Ouverture du chantier18/10/2015

Achèvement des travaux18/06/2016

👤Demandeur

Code postal39230

LocalitéPASSENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommunePassenans (39407)

Code postal39230

Adresse35 RUE DU THEATRE PASSENANS 39230

ParcellesZI 53

Superficie terrain9366 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée40 m²

Surface commerce créée40 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.