Permis de construire
N° PC 0394072600001
Ville de Passenans · 39230
Bénéficiaire
CHATILLON
Adresse du terrain
116 ROUTE DU VIEUX MONT PASSENANS 39230
Date d'autorisation
12/02/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 185 · AE 186 · AE 187
Superficie du terrain
1815 m²
Surface locaux créée
36 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date d'autorisation12/02/2026

👤Demandeur

DénominationCHATILLON
SIRET92510909200013
SIREN925109092
Code postal39800
LocalitéPOLIGNY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommunePassenans (39407)
Code postal39230
Adresse116 ROUTE DU VIEUX MONT PASSENANS 39230
ParcellesAE 185 · AE 186 · AE 187
Superficie terrain1815 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée36 m²
Surface agricole créée36 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.