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Permis de construire de la ville de Nozeroy

Plan cadastre Nozeroy  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AE232 Permis de construire 2025-07-04 04/07/2025 71 m² 6 RUE DE L AGRICULTURE NOZEROY 39250 Détails
ZH186 Permis de construire 2022-08-12 12/08/2022 250 m² RUE DU CLOS MARTIN - LOTIS COTE LYON NOZEROY 39250 Détails
AE243
AE244
AE245 		Permis de construire 2019-04-12 12/04/2019 0 m² A LA VILLE NOZEROY 39250 Détails
AE158 Permis de construire 2018-01-04 04/01/2018 COMMUNE DE NOZEROY
 0 m² 2 BIS GRANDE RUE NOZEROY 39250 Détails
ZH185 Permis de construire 2014-12-09 09/12/2014 152 m² LOT CLOS MARTIN NOZEROY 39250 Détails
ZH188 Permis de construire 2014-09-24 24/09/2014 115 m² COTE LYON NOZEROY 39250 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
00 Déclaration préalable 2026-02-12 12/02/2026 ENEDIS
 8 m² RUE DES FOSSA‰S NOZEROY 39250 Détails
ZH170
ZH20 		Permis de construire 2025-08-21 21/08/2025 CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA
 1035 m² ROUTE DE LONGCOCHON NOZEROY 39250 Détails
AE50 Déclaration préalable 2025-06-26 26/06/2025 ENEDIS
 7 m² RUE DES FOSSES NOZEROY 39250 Détails
ZH180 Permis de construire 2023-05-04 04/05/2023 112 m² ZA 7 ROUTE LONGCOCHON NOZEROY 39250 Détails
AB92 Déclaration préalable 2023-05-02 02/05/2023 ELECTRICITE DE FRANCE
 6 m² AU MOULIN DU SAUT NOZEROY 39250 Détails
AE382 Déclaration préalable 2022-01-29 29/01/2022 0 m² 36 GRANDE RUE NOZEROY 39250 Détails
ZH195 Permis de construire 2021-01-15 15/01/2021 415 m² PRE DEDINE NOZEROY 39250 Détails
ZD42
ZD43
ZD44 		Permis de construire 2020-04-14 14/04/2020 135 m² 5189 LES PLANCHANTS NOZEROY 39250 Détails
AE324 Permis de construire 2018-01-11 11/01/2018 85 m² 24 GRANDE RUE NOZEROY 39250 Détails
AE120
AE121
ZE32 		Permis de construire 2017-11-24 24/11/2017 COMMUNE DE NOZEROY
 20 m² LIEU-DIT ""SOUS LA POTERNE"" NOZEROY 39250 Détails
ZE63 Déclaration préalable 2017-01-10 10/01/2017 COMMUNE DE NOZEROY
 31 m² RUE DU STADE LES GRANDS COMMUNAUX SUD NOZEROY 39250 Détails
ZH136 Permis de construire 2016-05-06 06/05/2016 UNION BEURRIERE DU VAL DE MIEGES
 195 m² 3 RTE DE LONGCOCHON NOZEROY 39250 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
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Historique des permis de construire de la ville de Nozeroy

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Nozeroy ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Nozeroy depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Nozeroy, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.