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Permis de construire
N° PC 03939122C0002
Ville de Nozeroy · 39250
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU CLOS MARTIN - LOTIS COTE LYON NOZEROY 39250
Date d'autorisation
12/08/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 186
Superficie du terrain
957 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
250 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation12/08/2022
Ouverture du chantier26/09/2022
Achèvement des travaux15/02/2024

👤Demandeur

Code postal39250
LocalitéNOZEROY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneNozeroy (39391)
Code postal39250
AdresseRUE DU CLOS MARTIN - LOTIS COTE LYON NOZEROY 39250
ParcellesZH 186
Superficie terrain957 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée250 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.