Permis de construire n° PC 0393912500002 à Nozeroy

Permis de construire

N° PC 0393912500002

Ville de Nozeroy · 39250

Bénéficiaire

CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

Adresse du terrain

ROUTE DE LONGCOCHON NOZEROY 39250

Date d'autorisation

21/08/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 170 · ZH 20

Superficie du terrain

9550 m²

Surface locaux créée

1035 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation21/08/2025

Ouverture du chantier23/09/2025

👤Demandeur

DénominationCC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

SIRET20006962300011

SIREN200069623

Code postal39300

LocalitéCHAMPAGNOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneNozeroy (39391)

Code postal39250

AdresseROUTE DE LONGCOCHON NOZEROY 39250

ParcellesZH 170 · ZH 20

Superficie terrain9550 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1035 m²

Surface locaux créée1035 m²

Surface agricole avant1035 m²

Surface publique créée1035 m²

Type de service publicEnseignement et recherche

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.