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Permis de construire
N° PC 03939114B0003
Ville de Nozeroy · 39250
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT CLOS MARTIN NOZEROY 39250
Date d'autorisation
09/12/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 185
Superficie du terrain
834 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
152 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt23/11/2015
Date d'autorisation09/12/2014
Ouverture du chantier27/01/2015
Achèvement des travaux23/11/2015

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS-VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneNozeroy (39391)
Code postal39250
AdresseLOT CLOS MARTIN NOZEROY 39250
ParcellesZH 185
Superficie terrain834 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée152 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.