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Permis de construire de la ville de Cabanac-Séguenville

Plan cadastre Cabanac-Séguenville

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
0C583
0C583 		Permis de construire 2023-12-01 01/12/2023 149 m² AZEMA CABANAC SEGUENVILLE 31480 Détails
C323 Permis de construire 2021-02-19 19/02/2021 110 m² CH DE LA VERRERIE - LI CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
C152 Permis de construire 2021-02-09 09/02/2021 106 m² EMBEGUE - LIEU DIT PIOUN CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
C323 Permis de construire 2021-01-09 09/01/2021 118 m² CH DE LA VERRERIE - LO CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
C323 Permis de construire 2020-11-03 03/11/2020 149 m² CH DE LA VERRERIE RD N CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
C323 Permis de construire 2020-09-25 25/09/2020 70 m² LIEU DIT LA VERRERIE CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
C323 Permis de construire 2020-06-16 16/06/2020 161 m² 562 LIEU DIT ""LA VERRERIE"" CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
C323 Permis de construire 2020-01-23 23/01/2020 109 m² 323 LIEU DIT LA VERRERIE CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
A635
A541
A543 		Permis de construire 2016-04-23 23/04/2016 168 m² CHEM ANGUILLAN JOUAN CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
C322
C321
C557 		Permis de construire 2015-12-15 15/12/2015 72 m² LA VERRERIE CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
C529 Permis de construire 2015-08-06 06/08/2015 105 m² CHEM RURAL DE MASPLAS RAFITE CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
OC554
OC550 		Permis de construire 2014-07-27 27/07/2014 144 m² RUE DE BRIGNEMONT CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
OC553
OC551 		Permis de construire 2014-05-03 03/05/2014 123 m² 2 VOIE COM DE BRIGUEMONT LA VERRERIE CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
C552 Permis de construire 2013-07-14 14/07/2013 102 m² LA VERRERIE - LOT N 3 CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
C153P Permis de construire 2013-06-04 04/06/2013 98 m² LE PIOUN CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
0C421 Permis de construire 2025-05-06 06/05/2025 COMMUNE DE CABANAC SEGUENVILLE
 195 m² 3 RUE DE LA MAIRIE CABANAC SEGUENVILLE 31480 Détails
0C152 Permis de construire 2025-01-27 27/01/2025 14 m² 14 RUE DE LA MAIRIE CABANAC SEGUENVILLE 31480 Détails
0A465 Permis de construire 2023-10-17 17/10/2023 132 m² LE FARJA CABANAC SEGUENVILLE 31480 Détails
A129 Déclaration préalable 2023-05-25 25/05/2023 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA HAUTE GARONNE
 2 m² R.D. N 89A ANGUILLAN-JOUAN CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
0A129 Déclaration préalable 2023-03-17 17/03/2023 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA HAUTE GARONNE
 2 m² RD 89 A ANGUILLAN JOUAN CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
A313
A314
A315 		Permis de construire 2020-11-17 17/11/2020 35 m² CHATEAU DE SEGUENVILLE CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
C323 Permis de construire 2020-09-25 25/09/2020 70 m² LIEU DIT LA VERRERIE CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
C292 Permis de construire 2016-12-19 19/12/2016 120 m² LA VERRERIE CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
D436
D284 		Permis de construire 2015-09-08 08/09/2015 GAEC DU LAMBON
 724 m² EMBEGUE DE LABOUP CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
A465 Permis de construire 2013-12-17 17/12/2013 312 m² LE FARGA CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
0C16 2025-06-10 10/06/2025 2200 m² 72 ROUTE DE GARIES LASSALLE CABANAC SEGUENVILLE 31480 Détails
A541 2016-06-01 01/06/2016 0 m² CHEM ANGUILLAN JOUAN CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails
D436
D390 		2015-10-04 04/10/2015 GAEC DU LAMBON
 0 m² EMBEGUE DE LABOUP CABANAC-SEGUENVILLE 31480 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Cabanac-Séguenville

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Cabanac-Séguenville ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Cabanac-Séguenville depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Cabanac-Séguenville, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.