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Permis de construire de la ville de Bramans

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
A626	Permis de construire	2013-02-2121/02/2013	Particuliers	95 m²	CHEM Sollieres Envers Plan de Serrenaz Bramans 73500	Plus de détails
A2027 A2025 A2024	Permis de construire	2013-04-0404/04/2013	Particuliers	67 m²	RUE des Diligences Bramans 73500	Plus de détails
	Permis de construire	2013-05-1717/05/2013	Particuliers	80 m²	IMP du Cordonnier Bramans 73500	Plus de détails
	Permis de construire	2013-09-1919/09/2013	Particuliers	339 m²	21 LOT Le Plateau du Lenfrey Bramans 73500	Plus de détails
F448	Permis de construire	2013-08-0202/08/2013	Particuliers	7 m²	Bramans Bramanette Val-Cenis 73500	Plus de détails
E808 E807 E806	Permis de construire	2013-11-2929/11/2013	LO CEMBRO SCI ou autres supports de programmes de construction	72 m²	Montbas - Bramans Val-Cenis 73500	Plus de détails
G1213	Permis de construire	2015-04-0202/04/2015	Particuliers	30 m²	39 RUE Loutraz Bramans 73500	Plus de détails
A2280	Permis de construire	2015-03-2020/03/2015	Particuliers	101 m²	Boucle de Lenfrey Lotissement de Lenfrey - lot 15 Val-Cenis Bramans 73500	Plus de détails
A2279	Permis de construire	2015-11-1212/11/2015	Particuliers	137 m²	Boucle du Plateau de Lenfr Lotissement de Lenfrey Bramans 73500	Plus de détails
A2283	Permis de construire	2016-02-0505/02/2016	Particuliers	85 m²	LOT Plateau de Lenfrey - lot 1 Bramans 73500	Plus de détails
A2277	Permis de construire	2016-03-1010/03/2016	Particuliers	190 m²	LOT de Lenfrey - lot 12 Bramans 73500	Plus de détails
A2274	Permis de construire	2016-03-2626/03/2016	Particuliers	138 m²	LOT Le Plateau de Lenfrey lot Bramans 73500	Plus de détails
A2282	Permis de construire	2016-06-3030/06/2016	Particuliers	151 m²	LOT Le Plateau de Lenfrey lot Bramans 73500	Plus de détails
G1459	Permis de construire	2016-09-0909/09/2016	Particuliers	160 m²	RUE Pre Cafel Bramans 73500	Plus de détails
G807 G806 G803	Permis de construire	2016-09-2020/09/2016	Particuliers	237 m²	41 RUE de la Combe Val-Cenis Bramans 73500	Plus de détails
G1271	Permis de construire	2016-11-2121/11/2016	Particuliers	132 m²	Le Mollard Bramans 73500	Plus de détails
G1462 G600 G598	Permis de construire	2017-01-0808/01/2017	Particuliers	127 m²	VC4 Pre Cafel - Bramans Val-Cenis 73500	Plus de détails
H362	Permis de construire	2017-01-2828/01/2017		440 m²	RTE Departementale 100 Les Grands Pres Bramans 73500	Plus de détails
G646 G645	Permis de construire	2017-02-0707/02/2017	Particuliers	228 m²	RUE du Canton Le Mollard Val-Cenis Bramans 73500	Plus de détails
A1254 A1967	Permis de construire	2017-03-0303/03/2017	Particuliers	189 m²	RTE Departementale 1006 La Scie Bramans 73500	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Bramans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Bramans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Bramans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Bramans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.