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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Bramans

Code postal : 73500
Code INSEE : 73056
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Savoie

Mairie de Termignon

Rue de la Parrachée
73500 Termignon
+33 4 79 20 51 49
Contacter la mairie

Géomètres à Bramans

SELARL Cabinet GE-ARC - PE (MODANE)
25 rue Jules Ferry
73500 MODANE
à 17,7 km de Bramans

AGENCE ROSSI SELAS de géomètres-experts - PE (BOZEL)
164 Rue Emile Machet
73350 BOZEL
à 25,8 km de Bramans

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Bramans

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
A1254
A1967
Permis de construire 2017-03-03 03/03/2017 189 m² RTE DEPARTEMENTALE 1006 LA SCIE BRAMANS 73500 Détails
G646
G645
Permis de construire 2017-02-07 07/02/2017 228 m² RUE DU CANTON LE MOLLARD VAL-CENIS BRAMANS 73500 Détails
H362 Permis de construire 2017-01-28 28/01/2017 440 m² RTE DEPARTEMENTALE 100 LES GRANDS PRES BRAMANS 73500 Détails
G1462
G600
G598
Permis de construire 2017-01-08 08/01/2017 127 m² VC4 PRE CAFEL - BRAMANS VAL-CENIS 73500 Détails
G1271 Permis de construire 2016-11-21 21/11/2016 132 m² LE MOLLARD BRAMANS 73500 Détails
G807
G806
G803
Permis de construire 2016-09-20 20/09/2016 12 m² 41 RUE DE LA COMBE VAL-CENIS BRAMANS 73500 Détails
G1459 Permis de construire 2016-09-09 09/09/2016 160 m² RUE PRE CAFEL BRAMANS 73500 Détails
A2282 Permis de construire 2016-06-30 30/06/2016 151 m² LOT LE PLATEAU DE LENFREY LOT BRAMANS 73500 Détails
A2274 Permis de construire 2016-03-26 26/03/2016 138 m² LOT LE PLATEAU DE LENFREY LOT BRAMANS 73500 Détails
A2277 Permis de construire 2016-03-10 10/03/2016 190 m² LOT DE LENFREY - LOT 12 BRAMANS 73500 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
A1969 Déclaration préalable 2016-12-21 21/12/2016 19 m² LE VERNEY BRAMANS 73500 Détails
G31
G29
Permis de construire 2016-09-22 22/09/2016 COMMUNE DE BRAMANS
107 m² LES GRANDS PRES BRAMANS 73500 Détails
E626 Permis de construire 2016-05-06 06/05/2016 34 m² ALPAGE DE MONTBAS BRAMANS 73500 Détails
A1966
A1235
A1233
Permis de construire 2015-10-19 19/10/2015 SCI APSJ
246 m² LA SCIE BRAMANS 73500 Détails
A1469 Déclaration préalable 2015-07-26 26/07/2015 ITAS TIM
8 m² CHEM STRATEGIQUE DU MONT FROID LES RIFLES BRAMANS 73500 Détails
G1386 Permis de construire 2015-05-12 12/05/2015 COMMUNE DE BRAMANS
34 m² LES GRANDS PRES BRAMANS 73500 Détails
A1742
A1953
A1295
Permis de construire 2015-02-02 02/02/2015 895 m² LES GLIERES VAL-CENIS BRAMANS 73500 Détails
A1895 Permis de construire 2014-04-07 07/04/2014 116 m² 111 CHEM DES BERGERS BRAMANS 73500 Détails
E808
E807
E806
Permis de construire 2013-11-29 29/11/2013 LO CEMBRO
298 m² MONTBAS - BRAMANS VAL-CENIS 73500 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
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Sismicité4 - MOYENNE
Radon
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat0

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Cette carte du cadastre de Bramans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bramans et ses alentours. Le relevé cadastral de Bramans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bramans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bramans ou aux alentours.

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Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bramans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bramans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

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Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bramans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bramans dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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