Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
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Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Arc-sous-Montenot ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Arc-sous-Montenot depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Arc-sous-Montenot, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.