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Permis de construire de la ville de Arc-sous-Montenot

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AC281 AC278 AC276	Permis de construire	2016-06-2020/06/2016	Particuliers	95 m²	RUE de Geret Arc-sous-Montenot 25270	Plus de détails
AB109	Permis de construire	2016-12-2828/12/2016	COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT Communes, EPIC, syndicats de communes	0 m²	11 RUE de l Eglise Arc-sous-Montenot 25270	Plus de détails
ZA110	Permis de construire	2017-12-0808/12/2017	SCI NBL SCI ou autres supports de programmes de construction	50 m²	3 rue de l Eglise Arc-sous-Montenot 25270	Plus de détails
ZE44p	Permis de construire	2020-03-1111/03/2020	Particuliers	166 m²	LOT La Combe a l Ours Lot n Arc-sous-Montenot 25270	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Arc-sous-Montenot

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Arc-sous-Montenot ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Arc-sous-Montenot depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Arc-sous-Montenot, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.