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Permis de construire de la ville de Arc-sous-Montenot

Plan cadastre Arc-sous-Montenot  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZE44P Permis de construire 2020-03-11 11/03/2020 166 m² LOT LA COMBE A L OURS LOT N ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
ZA110 Permis de construire 2017-12-08 08/12/2017 SCI NBL
 50 m² 3 RUE DE L EGLISE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
AB109 Permis de construire 2016-12-28 28/12/2016 COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT
 0 m² 11 RUE DE L EGLISE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
AC281
AC278
AC276 		Permis de construire 2016-06-20 20/06/2016 95 m² RUE DE GERET ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZB56 Déclaration préalable 2026-03-27 27/03/2026 19 m² ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
AB241
ZA112 		Permis de construire 2026-03-20 20/03/2026 SCI NBL
 71 m² 15 RUE DE L EGLISE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
AC133
AC132 		Permis de construire 2022-05-27 27/05/2022 50 m² 2B RUE DU GERET ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
ZE68 Permis de construire 2018-04-16 16/04/2018 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CLOS BOUDRAN
 95 m² 18 RUE ANATOLE MAILLARD CLOS BOUDRAN ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
AB109 Permis de construire 2016-12-28 28/12/2016 COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT
 130 m² 11 RUE DE L EGLISE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
ZE51 Permis de construire 2016-03-19 19/03/2016 65 m² 22 RUE DE VILLENEUVE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
AB219
AB218
AB217 		Permis de construire 2015-07-13 13/07/2015 70 m² RUE LES MARINIERES ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
ZA84
ZA86 		Déclaration préalable 2014-02-24 24/02/2014 ETS SALVI
 0 m² RUE DE SALINS VILLAGE OUEST ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
ZE68
ZE30 		Permis de construire 2013-04-11 11/04/2013 872 m² LD CLOS BOUDRAN ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZE44 2020-02-07 07/02/2020 0 m² 8 RUE DE VILLENEUVE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AB84 2023-07-05 05/07/2023 0 m² 1 RUE DE VILLENEUVE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
AB34 2023-06-03 03/06/2023 0 m² VILLAGE OUEST ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
AB84 2023-04-20 20/04/2023 0 m² 1 RUE DE VILLENEUVE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Arc-sous-Montenot

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Arc-sous-Montenot ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Arc-sous-Montenot depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Arc-sous-Montenot, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.