A propos de Arc-sous-Montenot
Code postal : 25270Code INSEE : 25026
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs
Mairie d'Arc-sous-Montenot
11, rue de l'Église25270 Arc-sous-Montenot
+33 3 81 49 31 24
Contacter la mairie
Géomètres à Arc-sous-Montenot
SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - PE (ARBOIS)
64 grande rue
39600 ARBOIS
à 17,8 km de Arc-sous-Montenot
SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (CHAMPAGNOLE)
95 rue Jean-Claude PONSAR BP 134
39300 CHAMPAGNOLE
à 19,6 km de Arc-sous-Montenot
Les dernières autorisations d'urbanisme à Arc-sous-Montenot
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ZE44P | Permis de construire | 11/03/2020 | 166 m² | LOT LA COMBE A L OURS LOT N ARC-SOUS-MONTENOT 25270 | Détails | |
| ZA110 | Permis de construire | 08/12/2017 |
SCI NBL |
50 m² | 3 RUE DE L EGLISE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 | Détails |
| AB109 | Permis de construire | 28/12/2016 |
COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT |
0 m² | 11 RUE DE L EGLISE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 | Détails |
|
AC281 AC278 AC276 |
Permis de construire | 20/06/2016 | 95 m² | RUE DE GERET ARC-SOUS-MONTENOT 25270 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ZB56 | Déclaration préalable | 27/03/2026 | 19 m² | ARC-SOUS-MONTENOT 25270 | Détails | |
|
AB241 ZA112 |
Permis de construire | 20/03/2026 |
SCI NBL |
71 m² | 15 RUE DE L EGLISE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 | Détails |
|
AC133 AC132 |
Permis de construire | 27/05/2022 | 50 m² | 2B RUE DU GERET ARC-SOUS-MONTENOT 25270 | Détails | |
| ZE68 | Permis de construire | 16/04/2018 |
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CLOS BOUDRAN |
95 m² | 18 RUE ANATOLE MAILLARD CLOS BOUDRAN ARC-SOUS-MONTENOT 25270 | Détails |
| AB109 | Permis de construire | 28/12/2016 |
COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT |
130 m² | 11 RUE DE L EGLISE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 | Détails |
| ZE51 | Permis de construire | 19/03/2016 | 65 m² | 22 RUE DE VILLENEUVE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 | Détails | |
|
AB219 AB218 AB217 |
Permis de construire | 13/07/2015 | 70 m² | RUE LES MARINIERES ARC-SOUS-MONTENOT 25270 | Détails | |
|
ZA84 ZA86 |
Déclaration préalable | 24/02/2014 |
ETS SALVI |
0 m² | RUE DE SALINS VILLAGE OUEST ARC-SOUS-MONTENOT 25270 | Détails |
|
ZE68 ZE30 |
Permis de construire | 11/04/2013 | 872 m² | LD CLOS BOUDRAN ARC-SOUS-MONTENOT 25270 | Détails |
| Sections/plan | Date | Demandeur | Superficie terrain | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|
| ZE44 | 07/02/2020 | 0 m² | 8 RUE DE VILLENEUVE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 | Détails |
Consultez le cadastre de Arc-sous-Montenot grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Arc-sous-Montenot vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Arc-sous-Montenot et ses alentours. Le relevé cadastral de Arc-sous-Montenot vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Arc-sous-Montenot vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Arc-sous-Montenot ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arc-sous-Montenot
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arc-sous-Montenot, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Arc-sous-Montenot à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Arc-sous-Montenot au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Arc-sous-Montenot. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Arc-sous-Montenot dans tous les formats désirés.
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