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La commune de Arc-sous-Montenot dispose d'une Carte Communale approuvée.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Arc-sous-Montenot

Code postal : 25270
Code INSEE : 25026
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie d'Arc-sous-Montenot

11, rue de l'Église
25270 Arc-sous-Montenot
+33 3 81 49 31 24
Contacter la mairie

Géomètres à Arc-sous-Montenot

SARL Cabinet Olivier COLIN
39304 CHAMPAGNOLE
Cabinet TISSOT Aurélien
25300 PONTARLIER

Les derniers Permis de Construire à Arc-sous-Montenot Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZE44p Permis de construire 2019 Particuliers 166 m² LOT La Combe a l Ours Lot n
ZA110 Permis de construire 2017 SCI NBL 50 m² 3 rue de l Eglise
AB109 Permis de construire 2016 COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT 0 m² 11 RUE de l Eglise
AC281 AC278 AC276 Permis de construire 2016 Particuliers 95 m² RUE de Geret

Consultez le cadastre de Arc-sous-Montenot grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Arc-sous-Montenot vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Arc-sous-Montenot et ses alentours. Le relevé cadastral de Arc-sous-Montenot vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Arc-sous-Montenot vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Arc-sous-Montenot ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arc-sous-Montenot

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arc-sous-Montenot, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Arc-sous-Montenot à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Arc-sous-Montenot au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Arc-sous-Montenot. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Arc-sous-Montenot dans tous les formats désirés.

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