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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
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A propos de Arc-sous-Montenot

Code postal : 25270
Code INSEE : 25026
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie d'Arc-sous-Montenot

11, rue de l'Église
25270 Arc-sous-Montenot
+33 3 81 49 31 24
Contacter la mairie

Géomètres à Arc-sous-Montenot

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - PE (ARBOIS)
64 grande rue
39600 ARBOIS
à 17,8 km de Arc-sous-Montenot

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (CHAMPAGNOLE)
95 rue Jean-Claude PONSAR BP 134
39300 CHAMPAGNOLE
à 19,6 km de Arc-sous-Montenot

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Arc-sous-Montenot

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZE44P Permis de construire 2020-03-11 11/03/2020 166 m² LOT LA COMBE A L OURS LOT N ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
ZA110 Permis de construire 2017-12-08 08/12/2017 SCI NBL
50 m² 3 RUE DE L EGLISE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
AB109 Permis de construire 2016-12-28 28/12/2016 COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT
0 m² 11 RUE DE L EGLISE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
AC281
AC278
AC276
Permis de construire 2016-06-20 20/06/2016 95 m² RUE DE GERET ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZB56 Déclaration préalable 2026-03-27 27/03/2026 19 m² ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
AB241
ZA112
Permis de construire 2026-03-20 20/03/2026 SCI NBL
71 m² 15 RUE DE L EGLISE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
AC133
AC132
Permis de construire 2022-05-27 27/05/2022 50 m² 2B RUE DU GERET ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
ZE68 Permis de construire 2018-04-16 16/04/2018 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CLOS BOUDRAN
95 m² 18 RUE ANATOLE MAILLARD CLOS BOUDRAN ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
AB109 Permis de construire 2016-12-28 28/12/2016 COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT
130 m² 11 RUE DE L EGLISE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
ZE51 Permis de construire 2016-03-19 19/03/2016 65 m² 22 RUE DE VILLENEUVE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
AB219
AB218
AB217
Permis de construire 2015-07-13 13/07/2015 70 m² RUE LES MARINIERES ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
ZA84
ZA86
Déclaration préalable 2014-02-24 24/02/2014 ETS SALVI
0 m² RUE DE SALINS VILLAGE OUEST ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
ZE68
ZE30
Permis de construire 2013-04-11 11/04/2013 872 m² LD CLOS BOUDRAN ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZE44 2020-02-07 07/02/2020 0 m² 8 RUE DE VILLENEUVE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AB84 2023-07-05 05/07/2023 0 m² 1 RUE DE VILLENEUVE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
AB34 2023-06-03 03/06/2023 0 m² VILLAGE OUEST ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
AB84 2023-04-20 20/04/2023 0 m² 1 RUE DE VILLENEUVE ARC-SOUS-MONTENOT 25270 Détails
⚠️ Risques majeurs à Arc-sous-Montenot Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE1
Arrêtés CatNat3

Consultez le cadastre de Arc-sous-Montenot grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Arc-sous-Montenot vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Arc-sous-Montenot et ses alentours. Le relevé cadastral de Arc-sous-Montenot vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Arc-sous-Montenot vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Arc-sous-Montenot ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arc-sous-Montenot

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arc-sous-Montenot, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Arc-sous-Montenot à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Arc-sous-Montenot au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Arc-sous-Montenot. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Arc-sous-Montenot dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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